B4 consolidation (Raymond), raisons : budgets prévisionnels pour 1991 et 1992, dossier IMEPP, comptes 1990 de la SEMIP, article "Démystifier la consolidation des comptes", dépenses et recettes de la ville de Pantin en 1990, bilan financier 1990, fiche technique "La consolidation des comptes locaux : la pratique d'une approche sur mesure", dossier sur la Société d'économie mixte de construction et de rénovation de la ville de Pantin (SEMIP), comptes sociaux arrêtés au 31 décembre 1990 de la SEMIP, comptes annuels (décembre 1989-novembre 1990) de l'Acelvep (1989-1992). B5 consolidation, raisons : courrier de M. Brault au responsable des services financiers sur les garantis d'emprunts accordés à la SEMIP et à l'OPHLM, tableau sur l'état de la dette communale, note sur la consolidation des comptes, bulletin d'inscription pour les séminaires de septembre 1993, article "La consolidation des comptes locaux : dissiper les malentendus", analyse de la consolidation 1992, analyse financière groupe ville et satellites, tableau "Ratios d'analyse des comptes 1992 du groupe consolidé", lexique "Termes du bilan" et "Compte de résultat", tableau "Analyse financière des structures composant le groupe ville avant consolidation des comptes 1992", compte de résultat 1992, bilan 1992, certification des comptes des associations, document sur des comptes des associations, décret, lettre de Cailliau, Dedouit et associés au secrétaire général adjoint aux Finances sur la transmission des commentaires apportés par la compagnie nationale des commissaires aux comptes, réunion du 7 juillet 1993, tableau de consolidation légale, feuille du budget principal et des budgets annexes, tableau des comptes éclatés de la ville 1993, extraits de la transposition des comptes de la ville, documents sur "La modernisation de la comptabilité communale" et "L'expérimentation du plan de compte auprès des communes de moins de 3500 habitants", réunion du 18 août 1993 du groupe de travail consolidation, document sur la transmission des comptes M12, tableaux des comptes éclatés de la ville, tableaux des comptes éclatés du CCAS, liste des villes test M14, planning et volume de travail pour le troisième groupe de consolidation, compte de gestion (1992-1993).

• Cote :

  334W/173

• Dates :

  1989-1993