E9 outils de développement économique, raisons : action économique des collectivités locales, revue de la lettre (LECRIDEP) sur l'emploi et les activités économiques à Montreuil, revue de la lettre au CIDEF sur "Développement économique ou transferts de fonds publics", revue et guide pratique sur les pépinières d'entreprises, article et note sur le projet de loi sur l'action économique des collectivités, article sur les risques industriels, article " Des conseils généraux promoteurs immobiliers", article "L'action économique des collectivités locales", article et notes sur "Le renforcement des compétences économiques des régions et des départements", article "Interventions économiques : un encadrement plus strict", article "Les petits pas du développement local", article "Des élus font l'appoint", articles sur la dynamique du développement, notes sur l'action économique des collectivités, note "Interventions économiques : pour créer des emplois, développer la commune", lettre de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte à la SAGE sur le projet de loi, aides régionales aux activités économiques (entreprises et collectivités locales), lettre du conseil régional d'Île-de-France au maire sur la création d'emploi, document de la préfecture de Seine-Saint-Denis sur les principaux outils de développement économique, synthèse de l'avant-projet du nouveau schéma directeur d'Île-de-France, lettre des préfets d'Île-de-France et de Paris au maire sur sur la création d'activité nouvelle et le développement d'emploi, lettre de la préfecture au conseiller général sur la stimulation de création d'emploi, lettre du conseil régional au maire pour l'accueil de petites entreprises créatrices d'emplois, plan de situation sur la zone industrielle de Tremblay-en-France, lettre du centre d'affaires ASPAC au maire sur "la volonté de dynamiser le tissu économique de votre ville", étude appliquée sur "La promotion d'un hôtel d'entreprises dans une zone rurale - Le cas de Pezenas", "Zone industrielle Tremblay-CDG, pour une politique de réalisation de patrimoine industriel", article et note sur les "aides aux chômeurs créateurs d'entreprises : le nouveau régime", article "Le financement de PME : les conseils du CES", article "Le contrat de plan : cent milliards pour les régions", note sur le "Contrat de ville", article "La France aide mal son industrie", article "Il faut accélérer les transferts de technologie", article "La clé de l'efficacité économique", actions en faveur des activités et de l'emploi, note "Les collectivités territoriales, interventions économiques", lettre de la préfecture au conseiller général sur la lutte contre le chômage, décret, notes bleues sur le rapport sur les comptes de la nation de l'année 1988, notes bleues sur les budgets primitifs des départements votés en 1988, puis les aides des collectivités locales en matières économiques en 1987, puis l'effort financier de l'État en faveur des collectivités locales (1989-1992).

• Cote :

  334W/170

• Dates :

  1989-1992