F1 fiscalité Barry, raisons : tableaux de bord pour la taxe professionnelle, la taxe d'habitation et la taxe foncière, manifestation pour obtenir l'état de variation 1995-1996, pérégation taxe professionnelle, contenu du dossier fiscalité, calcul des cotisations, dégrèvements, plafonnement de la cotisation de taxe professionnelle en fonction de la valeur ajoutée et prorogations des seuils de plafonnement différenciés, guide statistique de la fiscalité directe locale pour 1987, Codefi compensation financière au titre de la taxe professionnelle, dotation de compensation de taxe professionnelle, rapport d'activité du service Fiscalité, détermination de la base de la taxe professionnelle, propositions pour une méthode et des instruments de suivi des informations pour optimiser les recettes de taxe professionnelle, gestion de la fiscalité directe locale ; pièces jointes : prévisions 1998 de base brute totale pour les soixante principaux contributeurs à la taxe professionnelle, évolution de la taxe professionnelle payée par Hermès, liste des principales entreprises ayant fermé ou déménagé en 1996 et disparaissant des bases en 1997, gérer la fiscalité locale, les impôts locaux enjeu secondaire de la campagne, fondement légal des taxes locales appelées "droits de voirie", améliorer le rendement des impôts locaux, augmentation des recettes dans le projet de loi, aspects juridiques, financiers et fiscaux de la taxe professionnelle de zone, maîtriser l'assiette de fiscalité directe, lettre recommandée relative à la réunion de la CDIDL du 30 mars 1993, tarifs du troisième groupe, finances locales entre répartition et solidarités, fixation des taux d'imposition directe locale et modalités de calcul de certaines compensations fiscales versées aux collectivités, péréquation de la taxe professionnelle, dispositions financières et fiscales de la loi sur l'administration territoriale, révision des bases, dispositions fiscales des lois de finances, dotation de compensation de la taxe professionnelle, modifications des règles et de la procédure de répartition des fonds départementaux de la taxe professionnelle, la réforme des finances locales au pied du mur, état de notification des taux d'imposition de la taxe d'habitation, des taxes foncières et de la taxe professionnelle pour 1987, tableau de bord de la mission Fiscalité, fonds de compensation pour la TVA.

• Cote :

  334W/176

• Dates :

  1985-1994