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719W

• Pôle « accueil » : dossiers sociaux (A-C).

• Pôle « accueil » : dossiers sociaux (D-I).

• Pôle « accueil » : dossiers sociaux (J-L).

• Pôle « accueil » : dossiers sociaux (M-O).

• Pôle « accueil » : dossiers sociaux (P-S).

• Pôle « accueil » : dossiers sociaux (T-Z).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (A-BAR).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (BAT-BOR).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (BOU-CHEI).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (CHEK-CUR).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (D’OL-ELJ).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (ELS-GOUA).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (GOUM-KAL).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (KAN-LAC).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (LAN-MOK).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (MON-PE).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (PH-SID).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (SIH-TOUH).

• Pôle « nord » : dossiers sociaux (TOUN-Z).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (AB-ARS).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (ARU-BEL).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (BEN-BRA).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (BRI-C).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (DA-DI).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (DJ-F).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (G-HA).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (HE-I).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (J-K).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (L-MAH).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (MAK-MAX).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (MB-N).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (O-R).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (S-T).

• Pôle « sud » : dossiers sociaux (U-Z).

• Protection de l’enfance : dossiers sociaux (A-CE).

• Protection de l’enfance : dossiers sociaux (CH-GA).

• Protection de l’enfance : dossiers sociaux (GH-MB).

• Protection de l’enfance : dossiers sociaux (ME-RA).

• Protection de l’enfance : dossiers sociaux (RE-Z).

• Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 15 janvier 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.

• Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 18 février 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.

• Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 18 mars 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.

• Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 22 avril 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.

• Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 20 mai 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.

• Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 24 juin 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.

• Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 22 juillet 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.

• Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 23 septembre 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (A-K).

• Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 23 septembre 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (L-T).

• Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 14 octobre 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.

• Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 18 novembre 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.

• Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 14 décembre 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.

• Protection de l'enfance, réunions pluri-professionnelles (RPP) de 2015 : plannings, comptes rendus, fiches enfants.

• Protection de l'enfance, réunions pluri-professionnelles (RPP) de 2016 : plannings, comptes rendus, fiches enfants.

• Protection de l'enfance, relations avec la cellule départementale de recueil, de traitement et d'évaluation des informations préoccupantes (CRIP) : fiches de liaison, rapports de signalement, correspondance (A-L).

• Protection de l'enfance, relations avec la cellule départementale de recueil, de traitement et d'évaluation des informations préoccupantes (CRIP) : fiches de liaison, rapports de signalement, correspondance (M-Z).

• Protection de l'enfance, relations avec la cellule départementale de recueil, de traitement et d'évaluation des informations préoccupantes (CRIP) : fiches de liaison, rapports de signalement, correspondance (A-K).

• Protection de l'enfance, relations avec la cellule départementale de recueil, de traitement et d'évaluation des informations préoccupantes (CRIP) : fiches de liaison, rapports de signalement, correspondance (L-Z).

• Protection de l'enfance, signalements nationaux : notes d'information, rapports succincts.

• Protection de l'enfance. - Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ADSEA) et Association Jean Coxtet, mesures éducatives : fiches de liaison, informations aux familles.

• Commission technique de régulation (CTR) départementale, orientation des usagers vers une structure de suivi social : dossiers de présentation de la situation des usagers, bordereaux de retour indiquant le nom du service ou de l'organisme chargé du suivi, dossiers de demandes d'aides financières provisoires dans l'attente d'une prise en charge.

• Protection juridique des majeurs, relations avec l'Union départementale des associations familiales de la Seine-Saint-Denis (UDAF 93) : fiches de liaison, jugements de curatelle et de tutelle.

• Expulsions locatives, phase judiciaire : tableaux des assignations au tribunal transmis par le département, fiches de renseignements n° 2 sur la situation des usagers en vue de l'audience.

• Logement. - Dispositif départemental « accords collectifs », demande de labellisation comme prioritaire : correspondance accusant réception des demandes, réclamant des compléments d'information et des justificatifs, notifications des décisions (2015-2016). Dispositif préfectoral de droit au logement opposable (DALO) : copies des propositions de logement par des bailleurs sociaux (2014-2017).

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Lien permanent :

719W

Cote :
719W/1-64
Dates :
1984-2017