Groupement d’intérêt public (GIP) des Territoires de l’Ourcq. - Adhésion de la Ville : délibérations, compte rendu de réunion (2010). Réunions du Conseil d’administration : procès-verbaux, pièces annexes (2009-2011). Projet de construction d’une passerelle sur le canal, demande de financement au FEDER et au FNADT : dossiers déposés (2010). Fret sur le canal, préparation d’une charte : comptes rendus de réunion, notes, correspondance (2011-2012).

• Cote :

  713W/1

• Dates :

  2009-2011