Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port . - Concours de maîtrise d’œuvre sur l’aménagement des espaces publics : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), procès-verbal de la commission technique, esquisses, planning, notes (2012-2013). Dossier de réalisation, préparation : études, comptes rendus de réunion, plannings, notes, correspondance (2010-2011). Préparation et analyse du protocole Nexity pour les lots 1 à 4 : protocole d’accord, promesse de vente, notes (2011-2012). Plan local d’urbanisme (PLU), modification : relevés de décision, notes, correspondance (2011-2012).

• Cote :

  713W/20

• Dates :

  2010-2013