Conseil municipal du 12 février 2015. - Dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-4), Relations humaines (n° 5-6), Ressources juridiques et administratives (n° 7-8), Développement urbain durable (n° 9), Aménagement (n° 10), Habitat et logement (n° 11-13), Urbanisme (n° 14-23), Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 24-25), Culture (n° 26-28), Information (n° 29)).

• Cote :

  698W/26

• Dates :

  2015