Conseil municipal du 10 février 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Politique de la ville (n° 24-25), Affaires diverses (n° 47)). Conseil municipal du 19 mai 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Aménagement (n° 5)). Conseil municipal du 23 juin 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Affaires culturelles (n° 24-25, 29)). Conseil municipal du 20 octobre 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Développement économique, commerce et emploi (n° 6)). Conseil municipal du 26 novembre 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Affaires culturelles (n°10), Ressources humaines (n° 32)). Conseil municipal du 15 décembre 2009, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Développement économique (n° 27)).

• Cote :

  698W/20

• Dates :

  2009