Conseil municipal du 1er octobre 2015. - Dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Direction générale des services (n° 1), Relations humaines (n° 2-4), Systèmes d'information et patrimoines (n° 6), Ressources juridiques et administratives (n° 7-9), Aménagement (n° 10-13), Habitat et logement (n° 14), Urbanisme (n° 15-23), Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 24), Éducation, loisirs éducatifs et sports (n° 25), Santé (n° 26-27).

• Cote :

  698W/36

• Dates :

  2015