Conseil municipal du 29 mars 2012, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Institution et vie politique (n°25)). Conseil municipal du 28 juin 2012, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Aménagement (n° 23, 26-30)). Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Ressources humaines (n° 13), Petite enfance (n° 30, 32), Culture (n° 39), Environnement et développement durable (n° 46)).

• Cote :

  698W/24

• Dates :

  2012