Conseil municipal du 7 octobre 2010, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Habitat (n° 7), Aménagement (n° 10), Urbanisme (n° 22), Marchés (n° 46)). Conseil municipal du 25 novembre 2010, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Habitat (n° 9-10), Démocratie locale, vie associative et vie des quartiers (n° 27-28), Affaires culturelles (n° 32), Jeunesse (n° 37)). Conseil municipal du 16 décembre 2010, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Aménagement (n° 21), Développement économique, commerce et emploi (n° 26)).

• Cote :

  698W/22

• Dates :

  2010