Conseil municipal du 16 décembre 2015. - Dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Finances (n° 1-4), Relations humaines (n° 5-7), Ressources juridiques et administratives (n° 8-10), Aménagement (n° 12), Habitat et logement (n° 13-15), Urbanisme (n° 17-20), Petite enfance et familles (n° 21), Santé (n° 22-24).
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Cote :
698W/43
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Dates :
2015