Bureau municipal du 12 novembre 2014 : convocation, ordre du jour, document unique. Commissions municipales des 17 et 18 novembre 2014 : convocation, ordre du jour, relevés de décisions. Conseil municipal du 20 novembre 2014, organisation et déroulement : convocation, ordre du jour, document unique, pouvoirs, feuilles de vote, feuilles d'émargement, procès-verbal, compte rendu.

• Cote :

  689W/32

• Dates :

  2014