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Plan de classement

• Registre des délibérations. - Noms des citoyens qui composent le conseil général de la commune : ampliation d'une lettre du maire (page 1R).

• Registre des délibérations. - Compétences des conseils généraux : ampliation d'une circulaire du préfet (page 1V).

• Registre des délibérations. - Nécessité d'établir un secrétaire de mairie : ampliation d'une circulaire du préfet (page 2R).

• Registre des délibérations. - Affaires relatives à la commune, réunion du conseil général : ampliation d'une convocation écrite à chacun des membres (page 2V).

• Registre des délibérations. - Nomination des membres du conseil municipal (page 3R).

• Registre des délibérations. - Revenus de la commune (page 3R).

• Registre des délibérations. - Dépenses pour entretien des bâtiments communaux (fontaine, temple, cimetière) (page 3V).

• Registre des délibérations. - Cimetière communal, aménagement (page 4R).

• Registre des délibérations. - Pavage des rues (page 4R).

• Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur de la commune, nomination (page 4V).

• Registre des délibérations. - Horloge publique, nettoiement (page 4V).

• Registre des délibérations. - Procédures pour dresser la liste des citoyens en état de voter sur le territoire de la commune : ampliation d'une lettre du maire (page 5R).

• Registre des délibérations. - Élections communales de l'an IX : état nominatif des citoyens de la municipalité de Pantin en droit de voter (page 5R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 221) : déclaration (page 17V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 222) : déclaration (page 17V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 223) : déclaration (page 17V).

• Registre des délibérations. - Traitement des gardes champêtres (page 18R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 224) : déclaration (page 18V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune : déclaration (page 18V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 225) : déclaration (page 18V).

• Registre des délibérations. - Répartition des rôles (page 18V).

• Registre des délibérations. - Budget communal (page 18V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 226) : déclaration (page 21V).

• Registre des délibérations. - Nomination d'un garde champêtre (page 21V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune (n° 227) : déclaration (page 21V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 228) : déclaration (page 22R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 229) : déclaration (page 22R).

• Registre des délibérations. - Centimes additionnels (page 22R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 230) : déclaration (page 23R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 231) : déclaration (page 23V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune : déclaration (page 23V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 232) : déclaration (page 23V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune : déclaration (page 23V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune : déclaration (page 24R).

• Registre des délibérations. - Nomination et rémunération de l'instituteur (page 24R).

• Registre des délibérations. - Budget communal (page 25R).

• Registre des délibérations. - Plainte contre le citoyen Gautier : déclaration (page 26V).

• Registre des délibérations. - Conseil de révision, convocation (page 27R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 233) : déclaration (page 27V).

• Registre des délibérations. - Mariage Bourgeois-Tassart : déclaration (page 27V).

• Registre des délibérations. - Discours prononcé par le citoyen Dulucs, sous-préfet de Saint-Denis : retranscription (page 28R).

• Registre des délibérations. - Nomination d'un garde champêtre (page 29R).

• Registre des délibérations. - Location d'une maison rue de la Villette-Saint-Denis : déclaration (page 29R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 234) : déclaration (page 29V).

• Registre des délibérations. - Budget communal (page 29V).

• Registre des délibérations. - Compte de la rente (page 31R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 235) : déclaration (page 31V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 236) : déclaration (page 31V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 237) : déclaration (page 31V).

• Registre des délibérations. - Nomination de deux commissaires indicateurs (page 32R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 32R).

• Registre des délibérations. - Formation du conseil municipal (page 32R).

• Registre des délibérations. - Nomination de deux gardes champêtres pour la conservation du canal de l'Ourcq (page 32V).

• Registre des délibérations. - Comptes de l'an IX (page 32V).

• Registre des délibérations. - Comptes de l'an X (page 32V).

• Registre des délibérations. - Comptes de l'an XI (page 33R).

• Registre des délibérations. - Réparation de la fontaine (page 33R).

• Registre des délibérations. - Compte moral et d'administration (page 33V).

• Registre des délibérations. - Budget communal (page 33V).

• Registre des délibérations. - Dépenses soldées de l'an XI (page 33V).

• Registre des délibérations. - Dépenses non soldées (page 33V).

• Registre des délibérations. - Ressources pour l'an XII (page 33V).

• Registre des délibérations. - Déficit pour l'exercice de l'an XII (page 33V).

• Registre des délibérations. - Ressources pour l'an XIII (page 34R).

• Registre des délibérations. - Dépenses d'administration pour l'an XIII (page 34R).

• Registre des délibérations. - Dépenses de garde nationale pour l'an XIII (page 34R).

• Registre des délibérations. - Dépenses à la charge des municipalités d'arrondissement de justice de paix (page 34R).

• Registre des délibérations. - Réparation des chemins (page 34V).

• Registre des délibérations. - Dépenses pour le culte (page 34V).

• Registre des délibérations. - Dépenses variables (page 34V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 35R).

• Registre des délibérations. - Logement d'un citoyen dans la commune de Pantin : déclaration (page 35R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 35R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune de Pantin : déclaration (page 35R).

• Registre des délibérations. - Nomination de deux commissaires répartiteurs pour l'an XIII (page 35V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune de Pantin : déclaration (page 35V).

• Registre des délibérations. - Enrôlement d'un volontaire dans le corps d'artillerie légère : déclaration (page 35V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 35V).

• Registre des délibérations. - Accident dans un champ : déclaration (page 36R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune de Pantin : déclaration (page 36R).

• Registre des délibérations. - Privation de droits civiques (page 36R).

• Registre des délibérations. - Recensement de la population : liste des habitants de la commune de Pantin (page 36V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune de Pantin : déclaration (page 44V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 44V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune de Pantin : déclaration (page 44V).

• Registre des délibérations. - Réparation de la conduite des eaux au chemin des Carrières (page 44V).

• Registre des délibérations. - Conservation des récoltes agricoles (page 44V).

• Registre des délibérations. - Estimation de terrains en vue de déterminer leur valeur vénale (page 45R).

• Registre des délibérations. - Aliénation d'une portion de rue (page 45R).

• Registre des délibérations. - Amnistie d'un pantinois (page 45V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 45V).

• Registre des délibérations. - Envoi d'un prisonnier de guerre (page 45V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 46R).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 46V).

• Registre des délibérations. - Information de la nomination d'un prêtre à Pantin (page 46V).

• Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 46V).

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal

Cote :
974
Dates :
1800-1805