Conseil municipal du 28 novembre 2013 : dossier de séance (Environnement et développement durable (n° 1), Finances (n° 2, 5-6), Ressources juridiques et administratives (n° 7-10), Urbanisme (n° 11), Action sociale (n° 12), Petite enfance et familles (n° 14-15), Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 17), Espaces publics (n° 19-20), Voirie et déplacements (n° 21-22), Médiation (n° 23), information (n° 24), vœu).

• Cote :

  669W/24

• Dates :

  2013