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Plan de classement

Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Maîtrise d'ouvrage

Opération Ténine, construction de 36 logements, de locaux d'activité et d'un commerce à Pantin

• Dossier de marché, concours de maîtrise d'œuvre : procès-verbaux de constat, comptes rendus, rapport de jury, extrait de l'avis, plans de périmètres, correspondance ; consultation des entreprises : acte d'engagement (AE), analyse des projets, note de classement des projets, compte rendu ; prescriptions architecturales et urbaines : règlement, note de présentation, notes architecturale et urbaine, note sur l'aspect réglementaire, démarche haute qualité environnementale, programme fonctionnel, cahier des charges, taux de rémunération, AE ; réception des candidatures : tableau récapitulatif, correspondance, rapport de la commission technique, fiches candidats. Cession : acte de rétrocession, correspondance, plans de cession, relevé du compte, demande de renseignements sommaires, actes de vente, délibérations du conseil municipal, convention. Construction d'un centre municipal de santé, programme : offres d'étude, correspondance, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, note de présentation, récapitulatif des surfaces, schémas.

• Administration, échanges avec la ville et Pantin Habitat : correspondance, extraits du registre des délibérations, actes de vente, devis, plans des niveaux, rapport de résultat des consultations, comptes rendus, simulations financières, attestations de l'avancement des travaux, conventions, factures, procès-verbaux de remise d'ouvrage, plans de logements, déclarations d'achèvement de travaux ; échanges avec la ville et Brézillon : correspondance, note de conseil express haute qualité environnementale, plans d'exécution, procès-verbaux, ordres du jour, comptes rendus, descriptif des appareillages médicaux.

• Administration, appel de fonds : correspondance, planning, devis, procès-verbaux, listes, plan de niveaux, copie de l'acte de vente en état futur d'achèvement (VEFA) ; révision simplifiée du plan d'occupation des sols : règlement, comptes rendus, correspondance, plan de niveaux, procès-verbaux de constat, déclarations d'achèvement de travaux, acte de permis de construire (PC), arrêtés, procès-verbaux modificatifs, procès-verbaux de constat, actes de PC modificatifs, déclarations d'attestation des travaux ; pièces graphiques et écrites de PC modificatif : plans des niveaux, coupes, élévations, note récapitulative des modifications, récapitulatif des surfaces des logements ; VEFA : procès-verbaux, copie d'acte, projet d'acte, acte de contrôle des opérations immobilières sur la valeur vénale, actes de vente.

• Administration, assurance ouvrages exécutés : correspondance, procès-verbal de réception, rapport définitif du bureau de contrôle, liste des sous-traitants, attestations, quittance de remboursement, brochures ; assurance dommage ouvrage : correspondance, conventions, attestations, contrats ; impôts locaux : correspondance, procès-verbaux de la mise à jour des informations cadastrales, modèle de déclaration des impôts locaux, avis d'imposition ; division en volume : état descriptif de division, plans des niveaux, coupes, note de présentation.

• Consultation des architectes, contrat : avenants, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, correspondance, offres d'honoraires, grille d'honoraires ; échanges entre les architectes Sibat et Lerouge : correspondance, comptes rendus de visites, listes de constat de levée de réserves, ordres de service, procès-verbaux d'essais à la plaque ; échanges avec les architectes : correspondance, tableaux des surfaces, attestations d'avancement des travaux, rapports, coupes, tableaux de répartition, description des ouvrages, ordres de service, estimations prévisionnelles des travaux, plan et règlement de la zone urbaine de faible densité, contrat d'assurance dommage ouvrage, plan de masse projeté, plans d'état actuel et projeté, rapport de l'analyse haute qualité environnementale, esquisses, factures, décomptes généraux définitifs, déclaration de réception des offres du MOE, plans de logements, note de présentation, reportage photographique, état d'acompte.

• Avant-projet sommaire : correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, notice de sécurité incendie, coupes, élévations, plans de niveaux, plan de masse, vues en perspective, notice haute qualité environnementale (HQE), références, récapitulatif des surfaces, notice descriptive tous corps d'état. Avant-projet définitif : plan de masse, plan de niveaux, coupes, élévations, récapitulatif des surfaces, notice descriptive, notice de sécurité, notice HQE. Phase projet : estimation prévisionnelle des travaux, correspondance, notice acoustique générale, tableaux des surfaces, plan de situation, étude thermique réglementaire. Démarche HQE : notice.

• Dossier de marché, consultation des entreprises pour la mission de coordination sécurité et protection de la santé : correspondance, avenants, décomposition du prix, offres de prix, mémoire justificatif, références, proposition d'honoraires, conditions générales, comptes rendus, fiches de synthèses et d'examen de documents, rapport initial, conventions, offres, rapport d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, fiches d'observation, plan général de coordination. Certification Qualitel et Habitat et environnement : correspondance, demande de certificat, règles générales, règlement technique, avenants, rapport d'audit, tableaux d'évaluation définitive et de repérage des logements, bordereau des pièces techniques. Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage Cap Terre : rapports, avenant, référentiel. Échanges avec le géomètre : correspondance, plans de cession, procès-verbaux de délimitation, plan parcellaires, plan d'implantation.

• Suivi du chantier et de la démarche haute qualité environnementale (HQE) par Cap Terre : correspondance, offres, note de présentation, proposition d'honoraires, références, rapport de l'analyse HQE des études de projet. Avant-projets sommaire et définitif : rapports de l'analyse HQE, correspondance, comptes rendus. Phase projet : notices de synthèse, études, charte de chantier. Étude de sols : correspondance, rapports. Étude géotechnique : devis, contrat, rapports, plans.

• Concours, commission d'ouverture des plis : procès-verbaux du rapport d'ouverture des plis, extrait du bulletin officiel des annonces des marchés publics, extraits des Journaux officiels, correspondance ; étude thermique : rapport ; analyse des offres : récapitulatif des offres, correspondance, cahier des clauses techniques particulières, liste des actes d'engagement (AE), notes, liste d'estimation du coût des travaux, liste de prestations, extrait de charte nationale d'insertion, rapport de résultat ; consultation des entreprises : correspondance, devis, AE, décomposition de prix tous corps d'état, mémoire technique.

• Démolition du gymnase Rey-Gollier, consultation des entreprises : correspondance, avis de marché, procès-verbaux, déclaration des candidats, attestations, certificats, permis de démolition, reportages photographiques, extraits du registre des délibérations, plan de situation, récépissé de dépôt des permis de démolir, plans masse, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), rapport de repérage de l'amiante, rapport de l'analyse des offres ; offre DESI : acte d'engagement (AE), mémoire technique, bordereau de décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), CCTP ; suivi du chantier : correspondance, plans de récolement, procès-verbaux des opérations préalables à la réception, offres du maître d'œuvre, ordres de service, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, comptes rendus de chantier ; marché de travaux de démolitions : AE, bordereau de DPGF, CCAP, CCTP, plan de situation, diagnostic de recherche d'amiante, plan parcellaire.

• Consultation des entreprises, offre Brézillon : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, charte de chantier vert, catalogue, correspondance, mémoire technique, décomposition du prix global et forfaitaire, brochure de présentation de l'entreprise.

• Consultation des entreprises : correspondance, décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, pouvoir, extrait Kbis, déclarations des candidats, certificats, attestations, note de présentation de l'entreprise, références, relevé d'identité bancaire (plis 1 à 3 Fougerolle, GTM, Sicra).

Dossier de marché

• Pièces écrites : liste des lots constitutifs du marché, cahier des clauses administratives particulières, charte de chantier vert, charte d'intention applicable aux porteurs de projets de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, rapport d'étude de sols, acte de permis de construire, notice de sécurité, notice d'accessibilité, rapport initial du bureau de contrôle, cotation provisoire Habitat et environnement et Qualitel, plan général de coordination de Qualiconsult, planning, décomposition du prix global et forfaitaire.

• Pièces écrites : décomposition du prix global et forfaitaire, planning, liste des lots constitutifs du marché, cahier des clauses administratives particulières, charte de chantier vert, charte d'intention applicable aux porteurs de projets de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, rapport d'étude de sols, acte de permis de construire, notice de sécurité, notice d'accessibilité, rapport initial du bureau de contrôle, cotation provisoire Habitat et environnement et Qualitel, plan général de coordination de Qualiconsult.

• Pièces graphiques : arrêté, plans des niveaux, reportage photographique, plan parcellaire, plan de géomètre, plans de situation, plan de masse, coupes, élévations, plans de détails, élévations, vues en perspective, récapitulatif des surfaces des logements, des locaux d'activité et du commerce.

• Pièces graphiques : plan de masse provisoire, plan de niveaux, plan parcellaire, plan de géomètre, plans de situation, plan de masse, coupes, élévations, plans de détails.

• Architecte et bureau d'études techniques, avant-projet détaillé et études de projet : estimation prévisionnelle des travaux, liste des lots constitutifs du marché, prescriptions générales communes à tous les lots, cahier des clauses techniques particulières des lots 1-13, plans de structure, plans des niveaux.

• Études de projet, pièces graphiques : plan de situation, plan des niveaux, coupes, élévations, détails, carnet de détails, tableaux des surfaces. Avant-projet : plans de dévoilement des réseaux.

• Consultation des entreprises : photographies de la situation existante, vues en perspective, plan de situation, plan masse, plan de niveaux, coupes, élévations, plans de détail, élévations, récapitulatif des surfaces des logements. Demande de permis de construire : plan de situation, plan de niveaux, coupes, élévations, notice de présentation, tableau récapitulatif des surfaces, notice de sécurité, notice d'accessibilité, notice de rétention des eaux pluviales en toiture, volet paysager, notice architecturale et urbaine, reportage photographique.

• Concours de maîtrise d'œuvre, dossier graphique : coupes, élévations, vues en perspective, panneaux en version papier et numérique [CD-Rom].

• Permis de construire (PC), pièces graphiques et écrites : plan de situation, plan parcellaire, plan de géomètre, plan de masse, plan de niveaux, plan de toiture, coupes, élévations, imprimé de PC, tableaux des surfaces, notice de sécurité, notice handicapés, notice de rétention des eaux pluviales, rapports de sols, volet paysager.

• Administratif, concours de maîtrise d'œuvre : cahiers explicatifs du projet, mémoire, rapport de l'analyse du projet, panneaux ; dossier de remise d'ouvrage : notice des équipement techniques communs, certificats de conformité, certificat Qualitel, certificat Habitat et environnement, imprimés fiscaux, rapport provisoire du bureau de contrôle, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, plans des logements, correspondance.

• Ouvrages exécutés, pièces graphiques : plans des niveaux, coupes, élévations (tomes I à III). Construction d'un centre municipal de santé, programme détaillé : rapport.

• Ouvrages exécutés : fiches de renseignements, liste des fournisseurs, notices techniques, notices d'entretien, attestations d'assurance, correspondance, extraits du Journal officiel, procès-verbaux, plans d'installation, schémas électriques, avis et fiches techniques, plans de principe, carnet de détails (lots lasure peinture béton flamme Saga +, portes basculantes automatiques Mischel, menuiserie intérieure ateliers Passel, ascenseur Koné, bardage Acieco, sols durs Pro-tech-sol, métallerie Les Métalliers de l'Oise, escalier Osca et RPM, porte acier Noralu, fenêtre et porte-fenêtre coulissante Polaris, étanchéité Isotech) en version papier et numérique [CD-Rom].

• Ouvrages exécutés, lot plomberie chauffage ventilation Andreau : plans de récolement, fiches techniques, cahiers techniques, procès-verbaux, fiches du dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage.

Ouvrages exécutés, consultation Brézillon et sous-traitants : plans de fondations, dallage, canalisations, coffrages, poteaux, poutres, arms, coupes, note de présentation.

• Tome II.

• Tome I.

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Opération Ténine, construction de 36 logements, de locaux d'activité et d'un commerce à Pantin