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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Maîtrise d'ouvrage

Construction d'un bâtiment de 58 logements et d'un gymnase semi-enterré rue Édouard-Renard à Pantin

• Concours, jury : correspondance, note de présentation, extraits des annonces d'études maîtrise d'œuvre contrôle, avis de concours, comptes rendus, rapports de la commission technique, procès-verbaux de constat, note de service maîtrise d'ouvrage aux membres du jury, rapport de l'examen des dossiers, classement des projets, notes, tableau récapitulatif de réception des candidatures, fiches candidats ; questions des équipes : correspondance ; consultation des entreprises TOA architectes : acte d'engagement (AE), correspondance, note de présentation, plans des logements ; dossier de concours : règlement, note de présentation, prescriptions architecturales et urbaines, note sur l'aspect réglementaire, cahier des charges générales, taux de rémunération, AE ; consultation des entreprises : AE, notice de présentation.

• Concours de maîtrise d'œuvre : cahiers explicatifs du projet, notice de présentation, documents graphiques, notice acoustique.

• Concours, pièces graphiques : panneaux en version papier et numérique [CD-Rom].

• Concours, consultation des entreprises : notice architecturale, notices techniques, estimation du coût des travaux, tableaux des surfaces, planning, plan de masse, plan des niveaux, élévations, coupes, cahier explicatif du projet, vues aériennes.

• Administratif, appels de fonds ou terrain : correspondance, appels de fonds vente en état futur d'achèvement (VEFA), attestation, procès-verbal, bordereau de remise de clés ; bilans financiers : tableaux du budget définitif, liste des variantes, tableau de répartition du coût des travaux ; organisation VEFA entre la ville de Pantin et la Semip : procès-verbal, bordereau de remise de clés, copies d'acte VEFA ; échanges avec Pantin-Habitat et étude Montré : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, copie d'acte VEFA, notes d'honoraires, procès-verbaux, situations, extrait du plan minute, extrait cadastral modèle, avis de France domaine, déclaration d'ouverture de chantier, notices descriptive, certificats de non recours, acte de cautionnement, procès-verbaux de constat, reportage photographique, plan de masse, plans des niveaux, élévations, coupes ; permis de construire (PC) : actes de PC, acte de PC modificatif, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux, déclaration préalable, récépissé de dépôt de PC modificatif, plans techniques, déclaration d'ouverture de chantier, procès-verbal de constat, demande de PC, plan de situation, plan de masse, plans des niveaux, élévations, coupes.

• Administratif, permis de construire (PC) modificatif : correspondance, formulaire de PC modificatif, plan de masse, plans des niveaux, élévations, coupes, volet paysager ; garantie de parfait achèvement (GPA) : correspondance, certificats de conformité, procès-verbaux de garantie, tableaux des fiches et de suivi GPA, procès-verbaux de remise d'ouvrage ; remise d'ouvrage : notice des équipements techniques communs, certificats de conformité, certificat Qualitel, imprimés fiscaux, rapport final du bureau de contrôle, contrat d'assurance, plans de localisation en version papier et numérique [CD-Rom].

• Phase d'avant-projet définitif, pièces graphiques : plan de masse, plans des niveaux, élévations, coupes, détails ; pièces écrites : notices descriptives, tableaux de surfaces, notice d'accessibilité, notice de sécurité, tableau d'estimation du coût des travaux, notice acoustique.

• Consultation des entreprises, pièces écrites : charte d'insertion, acte de permis de construire, décomposition du prix global et forfaitaire, notice d'accessibilité aux handicapés, notice de sécurité incendie, planning, notice acoustique, cahier des clauses techniques particulières, notice généralités TCE, rapports de sols, rapport Qualitel, rapport initial du bureau de contrôle, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, règlement de la consultation, rapport de l'additif au dossier ; pièces graphiques : plan de masse, plan des niveaux, élévations, coupes, détails, carnet de détails.

• Études du projet, pièces écrites : cahier des clauses techniques particulières, carnet des pièces complémentaires, planning, notice acoustique ; pièces graphiques : plan de masse, plans des niveaux, élévations, coupes, détails, carnet de détails.

• Études du projet, pièces complémentaires : tableaux d'estimation définitive du coût des travaux, tableaux de surfaces, plans des niveaux ; permis de construire : notice d'accessibilité, demande de permis de construire, plans des niveaux, coupes, plan de situation, notice sur l'eau et l'assainissement, plan parcellaire, plan de masse, plans des toitures, élévations, rapports, notice de sécurité incendie, volet paysager.

• Dossier de marché, pièces écrites : cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, rapports.

• Dossier de marché complémentaire : planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, charte d'insertion, rapport initial de contrôle technique, plan général de coordination, rapport de cotation provisoire Qualitel, arrêté de permis de construire, rapports de sol, notice acoustique, notice de sécurité incendie, notice d'accessibilité.

• Dossier de marché, pièces graphiques : plan de masse, plans des niveaux, élévations, coupes, détails, carnet de détails.

• Dossier de marché, pièces graphiques complémentaires.

• Consultation des entreprises, candidatures retenues : références, certificats, attestations, déclarations des candidats, déclarations d'intention de soumissionner (pli 1 GTM, pli 2 Brézillon, pli 3 Hervé, pli 4 Bouygues bâtiment, pli 5 Colas).

• Dossier de consultation des entreprises : règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, rapports, cahier des clauses techniques particulières, notices, plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, décomposition du prix global et forfaitaire, arrêtés de permis de construire, charte d'insertion.

• Avant-projet détaillé, pièces graphiques : plan de masse, plans des niveaux, coupes, élévations ; pièces écrites : notices descriptives, estimation définitives du coût prévisionnel de travaux, notice de sécurité, notice d'acoustique.

• Consultation des entreprises : plan de masse, plans des niveaux, élévations, coupes, carnet de détails, plans dallage, plans plancher. Permis de construire : rapports, volet paysager, note de présentation, plan de masse, reportage photographique, coupes, élévations, notice sur l'eau et l'assainissement, notice d'accessibilité, notice de sécurité incendie, coupes, correspondance. Concours de maîtrise d'œuvre : prescriptions architecturales et urbaines.

• Consultation des entreprises, offre Brézillon : décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, acte d'engagement, plan d'installation de chantier, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, note méthodologique, brochure.

• Consultation des entreprises : acte d'engagement, déclaration des candidats, références, décomposition du prix global et forfaitaire, note méthodologique, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondance, précisions techniques, planning, mémoire technique, pouvoir, extraits Kbis, certificats, attestations, brochures (pli 1 Demathieu & Bard, pli 2 Brézillon, pli 3 Eiffage construction).

• Conseil juridique : correspondance, projet de lettre, bordereau de prix. Division en volumes : correspondance, état descriptif de division, tableau de récapitulation des servitudes, plans des niveaux, coupes. Assurance dommage œuvre : correspondance, procès-verbaux de réception de l'opération, déclaration d'achèvement de travaux, rapport final du contrôleur technique, contrat d'assurance, conventions, brochure de conditions générales, factures, déclaration d'ouverture de chantier, acte de permis de construire (PC), note de couverture, attestations. Impôts et taxes : correspondance, avis d'imposition, modèles H2. PC modificatif : demande de modification, plans des niveaux, note sur la hauteur de la clôture, volet paysager, notice de présentation, plan de masse, reportage photographique, coupes, plan d'implantation, élévations.

• Consultation des entreprises, contrat : avenants, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, correspondance, liste des factures, pouvoir, compte rendu ; échanges avec TOA Architectes : correspondance, état d'acomptes, plans des appartements, offres, rapport de l'étude géotechnique complémentaire, offres, évaluations, cahier des clauses techniques particulières, plans des niveaux, coupe, notes d'honoraires, fiches récapitulatives des paiements et des honoraires de mission de maîtrise d'œuvre, liste des travaux, attestations, visas de documents, bordereaux de situations, dossier des ouvrages exécutés en version numérique [CD-Rom] (2004-2010) ; études esquisses : comptes rendus, plans de logements, vues axonométriques, élévations, tableaux de principes d'organisation.

• Avant-projet sommaire : tableaux de surfaces, notice descriptive, plan de masse, plan des niveaux, élévations, coupes, correspondance. Avant-projet définitif : correspondance, tableaux de surfaces, rapport de présentation, vues en perspective. Dossier de projet : correspondance, étude thermique, rapport d'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux. Consultation des entreprises : plan de masse, plans des niveaux, élévations, coupes, plans détails, plans techniques, élévations, nomenclatures, plans d'étanchéité, cahier des clauses administratives particuliers, correspondance, additif au dossier de consultation des entreprises, rapports de l'étude géométrique, plan de situation en version papier et numérique [CD-Rom]. Contrat de contrôle technique : avenants, correspondants, devis, conventions, conditions générales d'intervention, références, offres, cadre de décomposition de prix.

• Consultation des entreprises, échanges avec BT Bâtiplus : correspondance, étude géotechnique ; avis et rapports : correspondance, rapport final, fiches de contrôle d'exécution, rapport initial, avis sur documents ; contrat de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : correspondance, offres, convention, devis, avenants ; dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) : correspondance, rapport de DIUO, fiches des observations, procès-verbaux des réunions, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé ; demandes de certification Qualitel et Habitat et environnement : correspondance, demande de certification, bordereau des pièces techniques, rapport de l'évaluation définitive, plans de logements, certificat Qualitel 2000 ; échanges avec le géomètre : correspondance, plan de nivellement, plans d'implantation, plans des niveaux, coupes.

• Consultation des entreprises, mission de bureau d'études de sols et sondages : correspondance, rapports de l'étude géotechnique, lettres de commande, plans d'aménagements extérieurs, plans directeurs ; appel d'offres : correspondance, offres, note de réponses aux questions, liste des variantes, planning, plans de projet d'installation de chantier, tableaux d'estimation de coûts de travaux, comptes rendus, procès-verbaux, extrait de l'annonce ; consultation pour le raccordement eaux usées et eaux pluviales : compte rendu de déroulement de la consultation, correspondance, cahiers des charges, plan de situation, offres, rapports, décomposition de prix tous corps d'état, plans de projet d'installation de chantier, planning.

• Consultation des entreprises : déclarations du candidat, correspondance, acte d'engagement, planning, caution de garantie, plan d'installation de chantier, décomposition de prix tous corps d'état, brochure de présentation de l'entreprise, ordres de service, bordereaux de prix.

• Aménagement aux abords du gymnase, suivi de travaux : quitus d'intervention, correspondance, fiches de garanties de parfait achèvement (GPA), notes, listes et cahiers des opérations préalables à la réception, plan de masse provisoire, plan général de la plaque de centralité, acte de permis de construire modificatif, comptes rendus de réunions ; déclaration de sinistre eaux pluviales : correspondance, fiche de GPA, fiche de référence.

• Ouvrages exécutés, pièces écrites : notes de calcul, notes de présentation, plans de récolement, fiches techniques, avis techniques, certificats, attestations, plans détail, notices circulaires, plan des niveaux, nomenclature des menuiseries, élévations, coupes, schémas de principe, correspondance, procès-verbaux, dossiers de récolement, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, plans d'installation, tableaux de synthèse, devis, références (lot cuvelage Alves, lot lasure Saga +, lot étanchéité et bardage Acieco, lot menuiserie extérieure bois MC France, lot menuiserie extérieure PVC Millet, lot porte automatique Mischel, lot volets coulissants Maine fermeture, lot ascenseur Koné, lot cloisons doublage GTPI, lot menuiseries Passem Brézillon, lot métallerie Sips, lot sols durs Carrefiore, lot sols souples Indéco, lot espaces verts Brard, lot ravalement Les Chantierts de l'Est).

• Ouvrages exécutés : note de présentation, attestations de conformité, plans des niveaux, schémas d'implantation, tableaux de synthèse, schémas, fiches produit, plan d'exécution et d'implantation, fiches techniques, références, déclarations, notice d'installation et d'entretien, attestations, procès-verbaux, extension de classement, planches techniques, conditions d'utilisation, plans des ouvrages exécutés (lot électricité Société Ricelec, lot plomberie, chauffage, ventilation mécanique contrôlée et gaz Andréau Génie climatique).

• Ouvrages exécutés, pièces graphiques : plans de récolement, plans de structure, plans des fondations, plans des niveaux, coupes, plans d'implantation, plans de synthèse, plans détails, nomenclatures, listes de synthèses, élévations.

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