Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Rechercher dans les archives Histoire Patrimoine Fonds d'art En classe Actualités Expositions

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Maîtrise d'ouvrage

Programme de Coopération et famille, construction de 33 logements collectifs et un local au 13, rue Raymonde-Salez aux Lilas

• Construction d'un programme de logements locatifs sociaux, étude préalable : correspondance, plan de situation, plans d'intérieur, devis ; consultation des entreprises : correspondance, offres, récapitulatif des offres, brochures (pli 1 Efidis, pli 2 Georges V, pli 3 Expansiel, pli 4 Immobilière 3F) ; étude d'implantation : synthèse des scénarios, plans des niveaux, tableau des surfaces, coupes, tableau de répartition des surfaces, correspondance ; audit technique du gymnase Liberté : rapport, fiches de diagnostic, plans de repérage, rapport photographique, procès-verbaux de commission de sécurité ; étude de faisabilité de restaurant scolaire : correspondance, offres d'étude, devis, planning, plan masse, plan cadastral, reportage photographique, plans des niveaux, rapport, bilan de surfaces.

• Implantation dans un ancien gymnase d'une bibliothèque, étude de faisabilité et analyse des besoins : synthèse des scénarios, plans des niveaux, tableau des surfaces, coupes, tableau de répartition des surfaces, bilans, référentiels, pré-programme, grille de lecture, correspondance, offres d'étude, proposition d'honoraires, références ; diagnostic : note de présentation, fiches de diagnostic, plans de repérage, rapport photographique, procès-verbaux de sécurité, correspondance ; programmation restauration scolaire : correspondance, devis, rapport de l'étude ; échanges entre les différents intervenants : correspondance, note de présentation du projet, note de synthèse, note d'étape, comptes rendus des réunions, tableaux récapitulatifs, appel de fonds, mémoires ; convention d'étude préalable : factures, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, convention d'études.

• Consultation des entreprises pour maîtrise d'œuvre d'exécution, pièces écrites : règlement de consultation, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, plan général de coordination sécurité, acte de permis de construire, annexes, acte de permis de démolir, rapport de sondages, diagnostic pollution, rapport initial du contrôleur technique, étude et classement acoustique, cotation provisoire Qualitel, cahier des charges de saisie informatique des documents graphiques ; pièces graphiques : nomenclature, plan topographique, plan de situation, plan de masse, plan de niveaux, élévations, coupes, carnet de détails, plans de principe, plans de division.

• Marché de travaux (Coopération et famille), pièces écrites : acte d'engagement, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), additif au CCTP, plan général de coordination sécurité, demande de permis modificatif, annexes, arrêtés de permis de construire, arrêtés de permis de démolir, rapport de sondages, diagnostic pollution, courrier de levée des réserves du contrôleur technique, rapport initial du contrôleur technique, étude thermique, classement et étude acoustique, cotation provisoire Qualitel, cahier des charges de saisie informatique des documents graphiques ; pièces graphiques : nomenclature, plan topographique, plan de situation, plan de masse, plan de niveaux, élévations, coupes, carnet de détails, plans de principe, plans de division des parcelles, plans d'installation du chantier.

• Dossier de récolement : plans des niveaux, références, procès-verbaux, arrêtés, plans de principe, déclarations, plans techniques, instructions d'utilisation, listes du matériel, attestations, plans des réseaux, avis techniques, notices techniques, schémas, coupes, élévations (lot travaux de couverture Guesdon, lot trempage Ets Truchy, lot parking immeuble Étandex, lot gros œuvre Cébat et Paris Ouest construction).

• Convention de mandat ou assistance à maîtrise d'ouvrage : avenant, correspondance, note de prestations, contrat, facture, tableau de bilan du forfait, cahier des charges des opérations de construction neuve prêt locatif aidé (PLA). Échanges entre les différents intervenants : correspondance, comptes rendus, déclaration d'ouverture de chantier, plan de situation, plan de masse, avenant, note du projet de l'assignation en référé, étude acoustique, rapport d'analyse de travaux, bordereaux de suivi des déchets, acte de prorogation de la promesse de vente, extraits des délibérations du conseil municipal, factures, procès-verbaux de constat d'affichage, projet d'acte, rapport d'activité 2002, relevés de décisions, notes, recommandations techniques, état des lieux. Échanges avec Coopération et famille : correspondance, tableaux de classeur échantillon annoté, ordres de service, attestations d'avancement de travaux, factures, descriptifs techniques, déclaration de conformité, notice d'utilisation, schémas, notes de calcul, tableau de suivi des concessionnaires, arrêtés. Emprunts, subventions et facturation SEMIP : correspondance, notes de présentation, plans et bilans de financement, planning. Échanges avec la ville : correspondance, comptes rendus, extraits du registre journal, copie de l'acte de vente, factures, copies de bordereaux de suivi des déchets. Permis de démolir : acte de permis de démolir, correspondance, procès-verbaux de constat, factures, demande de permis de démolir, plan de situation, plan de masse, reportage photographique. Permis de construire (PC) : correspondance, demande et acte de PC, procès-verbaux de constat, extrait de la matrice et du plan cadastral, plans de masse, plans des niveaux, notice de sécurité, volet paysager, plan de situation, élévations, coupes, notes, tableaux de répartition et surfaces, notice d'accessibilité, plan des héberges, acte d'engagement et d'autorisation, extrait Kbis, pouvoir, acte de promesse de vente. Conseil juridique : correspondance, convocation, annuaire.

• Consultation architecte Cenci & Jacquot, contrat de maîtrise d'œuvre : acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; études : correspondance, étude de capacité, plan de niveaux, coupes, plan de masse, CCTP, note de prestations minimales à retenir sur les opérations, CCAP ; échanges : correspondance, procès-verbaux de levée de réserves, attestation de décompte définitif, ordres de service, bordereaux de paiements, tableaux de calcul, bons d'acompte, situations de travaux (2005-2010) ; échanges avec SNC Lavalin : comptes rendus de réunions ; esquisses avant-projet sommaire : correspondance, comptes rendus des réunions, tableaux de surfaces et répartitions, plans des niveaux, coupes, élévations, plan de masse, vue en perspective, plans intérieur surfaces hors œuvre nette (SHON). Consultation des entreprises : tableaux d'estimation des travaux, plans des niveaux, élévations, coupe, nomenclature des menuiseries, CCTP, planning, note de présentation (lot 1 terrassement, gros œuvre maçonnerie, lot 2 charpente, lot 3 couverture, lot 4 étanchéité, lot 5 ravalement, lot 6 revêtements pierre, lot 6 bis revêtement en bardage de fibres-ciment, lot 7 cloisons, doublage et faux plafonds, lot 8 menuiseries extérieures et fermetures, lot 9 menuiseries intérieures et portes de placards, lot 10 serrurerie et portes de halls, lot 11 électricité et courants faibles, lot 12 plomberie, sanitaires, ventilation mécanique contrôlée, chauffage et gaz, lot 13 papiers peints et peinture, lot 14 carrelages et faïence, lot 15 revêtements de sols souples, lot 16 ascenseurs, lot 17 portes de garages et portes boxes, lot 18 espaces verts).

• Bureau de contrôle Socotec, contrat : convention ; consultation : correspondance, plan du rez-de-chaussée, plan de masse ; échanges : correspondance, coupes, comptes rendus, tableau de visa des plans d'exécution, avis de phase de réalisation des travaux ; avis et rapports : synthèses des avis suspendus et défavorables non suivis d'effets, avis, correspondance, tableaux de détail des vérifications. Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, contrat : convention ; échanges avec M. Duret : correspondance, extrait du registre journal, plans des héberges ; consultation Qualitel : acte de demande de certification Qualitel ; échanges avec le géomètre : correspondance, plan périmétrique et topographique, coupes et plan du rez-de-chaussée en version numérique [CD-Rom]. Bureau d'étude des sols, consultation : correspondance, offres de prix et marché, devis, références, brochure ; échanges avec Paris-Ouest construction : correspondance ; diagnostic de sol : rapports.

• Dossier de travaux, mise en état des sols : rapport de diagnostic de sol ; référé préventif : additif au rapport d'expertise, correspondance, rapport d'expertise, assignations en référé, acte de permis de démolir, plan de division, note de synthèse, avis, mémoire technique et organisationnel, rapport d'étude géotechnique, extrait des minutes du greffe, liste des copropriétaires ; marché : correspondance, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, acte d'engagement, ordres de service, devis ; planning : listes, correspondance ; consultation de sous-traitants et échanges avec partenaires : correspondance, décomposition du prix global et forfaitaire, planning, reportage photographique, notes de calcul, devis, tableaux de consultations des entreprises, plans d'installation, certificats de paiement, état d'acompte (Paris-Ouest construction, TB Bat 2000).

• Concours de maîtrise d'œuvre du centre municipal de santé et du centre médico-psycho-pédagogique Ténine, consultation : règlement, note de présentation, prescriptions architecturales et urbaines, note sur l'aspect réglementaire, programme fonctionnel, cahier des charges générales des logements locatifs sociaux, taux de rémunération, acte d'engagement (AE), mémoire ; pièces graphiques et écrites de l'avant-projet sommaire : estimation prévisionnelle des travaux, notice de sécurité incendie, plans d'implantation urbaine, tableau de synthèse, notice descriptive. Marché Magenta, étude de faisabilité : notes, rapport. Concours de maîtrise d'œuvre d'Édouard-Renard : règlement, note de présentation, prescriptions architecturales et urbaines, note sur l'aspect réglementaire, programme fonctionnel du gymnase, cahier des charges générales des logements locatifs sociaux, taux de rémunération, AE, questions aux concurrents, cahier explicatif de projet, réponses, commentaires et observations sur le rapport de la commission technique, notice de présentation.

Partager la ressource
Lien permanent :

Programme de Coopération et famille, construction de 33 logements collectifs et un local au 13, rue Raymonde-Salez aux Lilas