Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Rechercher dans les archives Histoire Patrimoine Fonds d'art En classe Actualités Expositions

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à Pantin

Extension du site des Ateliers Hermès

• Avant-projet sommaire : rapport, plan de masse, coupes, élévations, bordereau de transmission, notice technique, correspondance, plan parcellaire, photographies d'une maquette (3Fi13675-13676), coupes, plan des gabarits, tableaux des surfaces, vues en perspective, note, comptes rendus, planning, correspondance, planche cadastrale.

• Étude de définition des réseaux. - Consultation des entreprises : correspondance, cahiers des charges, notice technique, déclaration des candidats, références, certificats, extraits Kbis, attestations, notes de présentation, décomposition du prix global et forfaitaire, note méthodologique, actes d'engagement (pli 1 Schéma, pli 2 Adgo, pli 3 NR conseil, pli 4 Batt).

• Cession de terrain : bilans, plan de masse, plans des hypothèses, tableaux des éléments du bilan, tableaux des surfaces, correspondance, tableaux des estimations des coûts, comptes rendus, acte de permis modificatif, extrait du règlement du plan d'occupation des sols (POS) de Pantin, plans de cessions. Étude urbaine : correspondance, plans de masse, reportage photographique, tableau, plan de logements, étude de faisabilité. Convention publique d'études et d'aménagement : convention. Réunions : comptes rendus, note, correspondance, tableaux des surfaces, plan de masse provisoire, coupes, plan parcellaire, rapport des offres. Foncier : rapport de révision d'urgence du POS, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan de masse, notes, compte rendu de réunion. Contentieux : correspondance, requête sommaire, mémoire complémentaire, rapport du Conseil d'État, délibération, extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Plans : coupes, plan du rez-de-chaussée, reportage photographique.

• Permis de construire modifié : formulaire, tableau des surfaces, plan de masse, plan des surfaces, notice architecturale, notice technique, notice d'accessibilité, coupes, plans des niveaux, reportage photographique, façades, vue aérienne, plan d'insertion dans le site, plans des niveaux. Échanges avec divers intervenants : correspondance.

• Société civile immobilière (SCI) Auger Hoche au 27, rue Auger et 37, rue Hoche. - Étude préalable : correspondance, avenants, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, convention de concession. Consultation des entreprises pour une mission d'étude de définition des réseaux voirie et réseaux divers : correspondance, règlement de la consultation, acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges, plans de masse, plan de situation, plan des périmètres, rapport d'analyse des offres, devis, correspondance, nomenclature de la qualification des entreprises du bâtiment, plan financier prévisionnel, projet de convention, rapport de bilan provisoire et perspectives. Fiscalité des opérations immobilières publiques : rapport, notes. Travaux de démolition : ordres de service, devis, procès-verbaux de constat, correspondance, copies de chèque, arrêté de permis de démolir, plan des périmètres, rapport de diagnostic de performance énergétique, notice descriptive. Occupation précaire : devis, convention. Création d'un couloir de bus ligne 17 : plans de modifications, planche cadastrale, coupes, reportage photographique. Référé préventif : rapport d'expertise, signification d'ordonnance de référé. Constitution de servitudes : acte, correspondance. Consultation de l'entreprise Eiffage pour coupe tirants sous voie nouvelle : correspondance, plan de bâche à eau, coupe, plan d'état de la circulation, rapport simplifié.

Partager la ressource
Lien permanent :

Extension du site des Ateliers Hermès