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Plan de classement

Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à Pantin

Îlot du passage Roche au 29/31 et 43, rue Hoche et place du marché

• Consultation des entreprises. - Mission de géomètre : correspondance, règlement de la consultation, cahier des charges, décomposition du prix global et forfaitaire, acte d'engagement (AE), plans de masse, plan de situation, plan de périmètres, plan des parcelles restant à acquérir. Étude sur la pollution : correspondance, AE, devis, planning, plans de périmètres, déclaration du candidat, note de présentation, attestations, extrait Kbis, notes de présentation, rapport d'analyse des offres, procès-verbaux (SCP Ermogeni, Apave, Burgeap, Geolia, Technosol, Arcadis). Mission de diagnostic amiante : correspondance, rapport de diagnostic et pré-chiffrage, reportage photographique. Diagnostic amiante et plomb : lettres de commande, devis, correspondance, rapport de diagnostics (27 et 45, rue Hoche, 2, 2bis et 4, passage Roche, 7, rue de la Liberté, 16 et 24, rue du Congo).

• Suivi de chantier et études. - Organisation des chantiers de Urba-ST : comptes rendus, notices, correspondance, reportage photographique. Travaux de conservation du bâtiment au 4, passage Roche suite à l'incendie : correspondance, devis, fiches d'intervention, note. Vérification du disconnecteur au 23, rue Sainte-Marguerite : correspondance, contrat. Études et sondages : correspondance, plan des périmètres, avis d'ouverture d'enquête parcellaire, comptes rendus, rapport d'analyse des offres, devis, avis technique sur l'état de dégradation, plan topographique, note de présentation de l'entreprise, lettres de commande.

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Îlot du passage Roche au 29/31 et 43, rue Hoche et place du marché