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Plan de classement

Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à Pantin

• Acquisitions. - Consultation pour les travaux : correspondance, demandes de renseignements sommaires, actes de vente de terrain, extrait Kbis, projet d'acte de vente, procès-verbaux des réunions, devis de dératisation, ordres de service, état des intérêts payés, rapport du conseil d'administration, protocoles d'accord, acte de cession, attestations, avis d'échéance, avis d'imposition des taxes foncières, acte de promesse synallagmatique de vente et d'acquisition, statuts de société civile immobilière (SCI), convention d'éviction commerciale, avis du domaine, plans de masse, arrêté du maire, certificats du conservateur, procès-verbal de l'assemblée générale, procès-verbaux de constat, plans de délimitation des affectations, plans des réseaux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (14, rue Montgolfier, 28-30, 33, 33-35, 35 et 38-30, rue Hoche, 29, rue Étienne-Marcel).

• Déclarations d'intention d'aliéner : notes, reportage photographique, plan de situation, déclarations, correspondance, baux (7, 12, 15, 19, 21, 23, 26, 30, 36, 40, 42, 44, 50, 52, 55 et 57, rue Hoche, 7, 13, 16, 31, 33, 35, 39 et 41, rue Étienne-Marcel, 1, 4, 6, 10, 18, 22 et 26, rue Montgolfier, 24, rue Gabrielle-Josserand, 10, 14 et 20, rue du Congo, 22, rue Pasteur, 5, 8, 11 et 18, passage Roche, 23 et 35, rue Auger, 13, rue Méhul, 30, rue Jacquart, 30, rue du Saule). 45, rue Hoche, travaux de mise en état d'inhabitabilité : correspondance, rapport d'analyse des devis, plan des périmètres, décomposition du prix global et forfaitaire, note de méthodologie sommaire d'exécution et mode opératoire, cahier des charges, rapport d'étude d'impact, lettres de commande, plans de situation, plans de masse. Examen visuel des fissures du logement Guillemin au 11, passage Roche : correspondance, lettre de commande, rapport de vérification technique. Travaux de raccordement du programme ARC au réseau France Télécom rue Montgolfier et au 29, rue Étienne-Marcel : correspondance, arrêté du maire, cahier des charges.

• Pantin horizon 2010, plan local d'urbanisme de la ville : rapport de présentation, règlement, listes, plans de zonage, plans des réserves, plans des périmètres, plan des servitudes, plans des réseaux, rapport du système d'élimination des déchets, arrêtés.

• Voie nouvelle. - Consultation des entreprises de travaux : plan de situation, plan de l'existant, plan des démolitions, plan de surface et de nivellement, plan des clôtures, plan d'organisation de chantier, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des clauses techniques particulières, correspondance, élévations. Travaux de première tranche : correspondance, plan des réseaux existants et projetés, relevé de décisions, planning, comptes rendus de réunions, procès-verbaux d'essais, acte d'engagement, plan des périmètres, plans de clôtures, fiches de demande d'agrément de produit, rapport d'analyse du dimensionnement voirie, devis, lettre de commande. Consultation Bérim : pièces écrites, plan en version numérique [CD-Rom].

Consultation des promoteurs en vue de l'attribution des lots B et D : correspondance, références, notes de présentation, notice descriptive, note d'intentions environnementales, plan de masse, plans des niveaux, coupes, notices architecturales, planning, programme de logements, références, notice descriptive.

• Pitch et Kauffmann and Broad.

• BNP, Nouveaux constructeurs, Promogim, Bouygues immobilier.

• Sogeprom et Cogedim.

• Nexity.

• Mission de maîtrise d'œuvre voirie et réseaux divers. - Consultation des entreprises et concessionnaires : rapport d'estimation des besoins et d'impact sur les réseaux, diagnostic des existants, plans des réseaux, correspondance, devis, bon de commande. Pièces graphiques : plans de récolement de l'éclairage public, plans de génie civil, plan projet. Étude Synerg sur l'îlot Montgolfier : correspondance, note d'honoraires, fiche récapitulative des paiements, plan des réseaux, plan de masse.

• Compromis de vente de Pantin Habitat, promesse de vente Arc promotion II : copie de promesse synallagmatique de vente, correspondance, plan projet de cession, cahier des charges de cession de terrain, cahier de limites de prestations techniques, cahier des charges d'organisation du chantier de Pantin Habitat, rapport du conseil général de la Seine-Saint-Denis, extraits du registre des délibérations, projets de promesse de vente ; assistance à maîtrise d'ouvrage Arc promotion II : correspondance, avis d'imposition, factures, acte et convention de cautionnement, plan des périmètres, convention d'assistance technique ; permis de construire (PC) : correspondance, récépissé de dépôt, acte de PC, avis de l'inspecteur général des carrières, liste des acquéreurs.

• Construction d'un immeuble de logements lot B, demandes de permis de construire (PC) et PC modificatif provisoire : plan de situation, plan de masse, coupes, notice architecturale, façades, plan d'accessibilité, plans des niveaux, élévations, plan de toiture, vues en perspective, copie d'acte de constitution de servitudes, copie d'acte de vente de terrains, tableau de répartition des logements, calcul de rétention, notice de sécurité, plan de cession, plan de servitudes, plan de division, attestation de numérotage, copie de cahier des charges, plans des façades, plan d'insertion du projet, copie du cahier des charges de la zone d'aménagement concerté (ZAC), plans des niveaux, plan de masse, notice architecturale, note de calcul des surfaces hors oeuvre nette (SHON). Construction d'un immeuble de logements et commerce lot B et D, consultation Kaufman Broad : correspondance, convention de mise à disposition d'un terrain, plans d'installation, planning, comptes rendus, notice d'organisation des chantiers ; projet de canalisation collective : note de calcul, plan synoptique EDF, rapport d'étude Meunier, tableaux des mesures ; bilans d'aménagement du quartier : tableaux de bilans, correspondance, plan financier prévisionnel, convention, notes.

• 18, rue du Congo, consorts Delon : notes, avis de France domaine, comptes rendus, planning de procédure d'expropriation, mémoire, plan de saisine des domaines. Travaux d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC), consultation Ouest pour la mission de coordinateur en sécurité et protection de la santé : correspondance, lettre de candidature, déclarations, attestations, extrait Kbis, notes, acte d'engagement, cahier des charges, décomposition du prix global et forfaitaire. Aménagement des espaces publics, référé : correspondance ; fourniture et branchement d'un transformateur de deuxième phase : correspondance, lettre de commande, ordres de service, déclaration d'un sous-traitant ; avant-projet : notice architecturale, notice technique, notice de présentation de l'estimation, planning, notes, correspondance, plan de situation, plan de sol, plan général, plan technique, plan de nivellement, plan d'implantation du marché, coupes, plans de détails, schémas, plan de sol, références, plan des plantations, plan d'éclairage, plan de ventilation.

Îlot du passage Roche au 29/31 et 43, rue Hoche et place du marché

• Suivi de chantier et études. - Organisation des chantiers de Urba-ST : comptes rendus, notices, correspondance, reportage photographique. Travaux de conservation du bâtiment au 4, passage Roche suite à l'incendie : correspondance, devis, fiches d'intervention, note. Vérification du disconnecteur au 23, rue Sainte-Marguerite : correspondance, contrat. Études et sondages : correspondance, plan des périmètres, avis d'ouverture d'enquête parcellaire, comptes rendus, rapport d'analyse des offres, devis, avis technique sur l'état de dégradation, plan topographique, note de présentation de l'entreprise, lettres de commande.

• Consultation des entreprises. - Mission de géomètre : correspondance, règlement de la consultation, cahier des charges, décomposition du prix global et forfaitaire, acte d'engagement (AE), plans de masse, plan de situation, plan de périmètres, plan des parcelles restant à acquérir. Étude sur la pollution : correspondance, AE, devis, planning, plans de périmètres, déclaration du candidat, note de présentation, attestations, extrait Kbis, notes de présentation, rapport d'analyse des offres, procès-verbaux (SCP Ermogeni, Apave, Burgeap, Geolia, Technosol, Arcadis). Mission de diagnostic amiante : correspondance, rapport de diagnostic et pré-chiffrage, reportage photographique. Diagnostic amiante et plomb : lettres de commande, devis, correspondance, rapport de diagnostics (27 et 45, rue Hoche, 2, 2bis et 4, passage Roche, 7, rue de la Liberté, 16 et 24, rue du Congo).

Démolition de quatre bâtiments aux 16 et 45, rue du Congo

• Consultation des entreprises pour le chantier du 16, rue du Congo. - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) : acte d'engagement (AE), décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, règlement de consultation, rapport de diagnostic pollution, rapport initial du bureau de contrôle, plan général de coordination SPS, planning, cahier des charges, convention de coordination, lettres de commande, lettres de candidature, déclaration du candidat, état annuel des certificats, attestations, extrait Kbis, notes de présentation, références, notes techniques et descriptives, extraits du registre du journal. Mission du bureau de contrôle technique : rapport d'analyse des offres, correspondance, cahier des charges, conventions, lettres de commande, DPGF, fiches de visite de chantier, rapport final. Référé préventif : correspondance, rapport d'expertise, copies des chèques, ordonnance en la forme des référés, projet d'assignation, extrait de l'ordonnance, AE, reportage photographique. Comité d'appel d'offres et consultation Melchiorre : procès-verbal d'attribution du marché complémentaire, AE, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réunion, procès-verbal d'ouverture des plis, copie d'annonce du marché, correspondance.

• 16, rue du Congo, dossier de marché Melchiorre : correspondance, copie des chèques, ordres de service, acte d'engagement (AE), décompte général définitif, convention de mise à disposition d'un terrain, planning, déclaration d'intention de commencement de travaux, factures, plan de retrait d'amiante non friable, additif au plan de retrait d'amiante, plan de principe de butonnage, plan d'implantation des buttons ; consultation du sous-traitant Peinteco : correspondance, AE d'un sous-traitant, extrait Kbis, relevé d'identité bancaire, certificats, attestations, déclaration du candidat, références ; suivi des travaux : correspondance, procès-verbaux de réception des travaux, bordereaux de suivi des déchets dangereux (BSDA), visa de documents, plan de masse, proposition de l'offre, décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), note de méthodologie, plan particulier de sécurité et de protection de la santé ; dossier des ouvrages exécutés (DOE) : visa de documents, rapport DOE, plans de récolement. 45, rue du Congo, DOE : correspondance, copies de chèques, BSDA, bordereau de suivi des déchets, procès-verbaux d'essais, plans de récolement, procès-verbal de constat, schéma d'implantation ; remise de terrain et réception : correspondance, note de l'état contradictoire de remise de terrain, reportage photographique, procès-verbaux des opérations préalables à la réception, offres du maître d'oeuvre et de levée des réserves ; débranchement en électricité par ERDF : correspondance, lettres de commande, devis ; consultation de travaux de démolition et d'arasement d'un mur d'enceinte : lettres de commande, devis, correspondance, DPGF, plans de situation, plans masse, reportage photographique, note descriptive ; consultation Melchiorre pour le marché de travaux complémentaire : correspondance, note technique sur la reprise du pignon mis à nu au 14, rue du Congo, BSDA, plan de retrait d'amiante, ordres de service, convention, AE, cahier des clauses administratives particulières.

Îlot Montgolfier, travaux d'aménagements

• Études préliminaires, consultation Technosol : correspondance, devis estimatif ; travaux de démolition et désamiantage Atelier Bobois : correspondance, plan général de coordination, plan de retrait amiante, factures, comptes rendus de chantier, photographies ; études de sol : correspondance, diagnostics, devis estimatifs, plans de situation, référés préventifs, offres techniques et financières ; échanges entre les différents intervenants : correspondance, note aux parties, facture, rapport d'expertise, bordereaux de suivi des déchets d'amiante (rue Hoche, 31 et 33, rue Étienne-Marcel, 9, rue de la Liberté, 28 et 33, rue Hoche, 10, rue Montgolfier) ; raccordement au réseau France Télécom au 14, rue Montgolfier : correspondance, devis. Secteur Hoche et Montgolfier, dépôt de permis de construire (PC) de Pantin Habitat : arrêté de PC, correspondance, plan de masse, autorisation de dépôt.

• Marché de travaux au 7, rue de la Liberté. - Travaux de dépollution, démolition et désamiantage : actes d'engagement (AE), cahiers des charges, comptes rendus, correspondance, devis, notices descriptive, permis de démolir, procès-verbaux, plans de situation, plans de bornage, rapports d'analyse des offres. Consultation des entreprises : AE, plan de situation, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, plan d'ensemble, plan des clôtures, diagnostics amiante, règlement de consultation, correspondance. Consultation ECD et Qualiconsult : correspondance, plan général de coordination, plan particulier de sécurité et de la protection de la santé, devis, rapport de mission.

Extension du site des Ateliers Hermès

• Cession de terrain : bilans, plan de masse, plans des hypothèses, tableaux des éléments du bilan, tableaux des surfaces, correspondance, tableaux des estimations des coûts, comptes rendus, acte de permis modificatif, extrait du règlement du plan d'occupation des sols (POS) de Pantin, plans de cessions. Étude urbaine : correspondance, plans de masse, reportage photographique, tableau, plan de logements, étude de faisabilité. Convention publique d'études et d'aménagement : convention. Réunions : comptes rendus, note, correspondance, tableaux des surfaces, plan de masse provisoire, coupes, plan parcellaire, rapport des offres. Foncier : rapport de révision d'urgence du POS, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan de masse, notes, compte rendu de réunion. Contentieux : correspondance, requête sommaire, mémoire complémentaire, rapport du Conseil d'État, délibération, extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Plans : coupes, plan du rez-de-chaussée, reportage photographique.

• Étude de définition des réseaux. - Consultation des entreprises : correspondance, cahiers des charges, notice technique, déclaration des candidats, références, certificats, extraits Kbis, attestations, notes de présentation, décomposition du prix global et forfaitaire, note méthodologique, actes d'engagement (pli 1 Schéma, pli 2 Adgo, pli 3 NR conseil, pli 4 Batt).

• Société civile immobilière (SCI) Auger Hoche au 27, rue Auger et 37, rue Hoche. - Étude préalable : correspondance, avenants, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, convention de concession. Consultation des entreprises pour une mission d'étude de définition des réseaux voirie et réseaux divers : correspondance, règlement de la consultation, acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges, plans de masse, plan de situation, plan des périmètres, rapport d'analyse des offres, devis, correspondance, nomenclature de la qualification des entreprises du bâtiment, plan financier prévisionnel, projet de convention, rapport de bilan provisoire et perspectives. Fiscalité des opérations immobilières publiques : rapport, notes. Travaux de démolition : ordres de service, devis, procès-verbaux de constat, correspondance, copies de chèque, arrêté de permis de démolir, plan des périmètres, rapport de diagnostic de performance énergétique, notice descriptive. Occupation précaire : devis, convention. Création d'un couloir de bus ligne 17 : plans de modifications, planche cadastrale, coupes, reportage photographique. Référé préventif : rapport d'expertise, signification d'ordonnance de référé. Constitution de servitudes : acte, correspondance. Consultation de l'entreprise Eiffage pour coupe tirants sous voie nouvelle : correspondance, plan de bâche à eau, coupe, plan d'état de la circulation, rapport simplifié.

• Permis de construire modifié : formulaire, tableau des surfaces, plan de masse, plan des surfaces, notice architecturale, notice technique, notice d'accessibilité, coupes, plans des niveaux, reportage photographique, façades, vue aérienne, plan d'insertion dans le site, plans des niveaux. Échanges avec divers intervenants : correspondance.

• Avant-projet sommaire : rapport, plan de masse, coupes, élévations, bordereau de transmission, notice technique, correspondance, plan parcellaire, photographies d'une maquette (3Fi13675-13676), coupes, plan des gabarits, tableaux des surfaces, vues en perspective, note, comptes rendus, planning, correspondance, planche cadastrale.

27, rue Hoche

• Travaux de démolition. - Suivi de chantier : correspondance, comptes rendus de réunions, récépissé de remise des clés, lettre de commande, plan d'accès au chantier, demande de permission de voirie. Consultation des entreprises pour les missions de démolition et de déconnexion des réseaux : correspondance, attestation, rapport de diagnostic, comptes rendus de réunions, cahier des charges, arrêtés du maire, plan des emplacements, plan des emprises du site, cahier des clauses techniques particulières, estimation provisoire du coût des travaux, calendrier prévisionnels des travaux, décomposition du prix global et forfaitaire, plan de masse, plan de situation, reportage photographique, plan d'implantation des sondages, lettre de commande, devis. Permis de démolir : demande de permis, plan de situation, plan de masse, reportage photographique, correspondance.

• Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) et bureau d'étude. - Consultation : correspondance, offres, plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, lettres de commande, convention de coordination SPS, note méthodologique. Commission d'appel d'offres : procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, acte d'engagement (AE), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), calendriers prévisionnels des travaux, décomposition du prix global et forfaitaire, plan de situation, plan de masse, plan de principe de clôtures, plan d'accès, plans des niveaux, plans des réseaux, planche photographique, rapport diagnostic déchets, rapport de diagnostic amiante et plomb, correspondance, lettres de rejet. Échanges avec ECD : correspondance. Dossier de marché : AE, CCAP, CCTP, CPT, rapports de diagnostic déchets, plomb et amiante, plan de situation, plan de masse, plan de principe de clôtures, plan d'accès, plans des niveaux, plans des réseaux, planche photographique. Échanges avec l'entreprise ECD : correspondance, procès-verbal de réception des travaux, récépissés de remise des clés, bordereau de suivi des déchets dangereux, PPSPS, plan de retrait amiante, compte rendu de réunion.

• 37, rue Hoche, aménagement des locaux de l'association Le Refuge : correspondance, devis, convention d'occupation précaire, convention de l'accueil de jour, factures, coupures de presse, décompte définitif, contrat de maintenance et de vérification, rapport de vérification des installations électriques, attestation de conformité, schéma unifilaire de l'installation électrique, plans des niveaux, notice de sécurité, plan parcellaire, contrat d'assurance, fiches produits, procès-verbaux de constat. 38, rue Hoche, visites d'expertises et référé : rapport, note d'honoraires, correspondance, pré-rapport.

Démolition et travaux au 38, rue Hoche

• Travaux de démolition. - Consultation des concessionnaires ERDF et Genier-Deforge : correspondance, notes de l'attribution du marché au bureau de contrôle, plan de retrait de l'amiante et de traitement de déchets, rapport de mission de repérage d'amiante, dossier des diagnostics techniques. Permis de construire (PC) du lot D et consultation des architectes Kaufman & Broad : notice architecturale, plans des niveaux, rapport de présentation de PC, plan de situation, plans de masse, notice descriptive, coupes, élévations, notice de sécurité, calcul de rétention, formulaire du dépôt de PC, fiche de commercialisation du lot. Référés préventifs : correspondance, extrait des minutes du greffe, ordonnance de référé, actes de transferts d'autorisation. Démolition, mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé et bureau de contrôle : correspondance, rapport initial de contrôle technique, lettre de commande, cahier des charges, offres, plan général de coordination, procès-verbal de réception pour les travaux. Appel d'offres : correspondance, convention de mise à disposition d'un terrain, déclaration de sous-traitance, demande d'acceptation préalable, bordereaux de suivi des déchets dangereux, déclarations de travaux, rapport d'analyse des offres, procès-verbal d'attribution du marché. Marché de curage et démolitions Genier-Deforge : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondance, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, procès-verbal de levée des réserves, décompte général et définitif, situations, copies des chèques, planning, ordres de service, rapport de mesure, plan de situation, plan de masse, plans des niveaux, plan de coupes, planche photographique, principe de démolition, plan des protections, clôtures et du réseau GRDF, Veolia, Sedi, France Télécom et assainissement.

• Travaux de démolition. - Consultation des entreprises : correspondance, règlement de la consultation, décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de diagnostics techniques, audit sur la déconstruction, diagnostic déchets, rapport du contrôle technique, plans. Consultation pour la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : correspondance, contrat de coordination sécurité santé, convention, attestations, DPGF, note technique et descriptive, annexes, proposition d'honoraires, cahier des charges, plan de situation, plan de masse, plans des niveaux. Consultation pour mission de contrôleur technique : liste des entreprises consultées, correspondance, cahier des charges, plan de situation, plan de masse, plans des niveaux, planche photographique. Ouvrages exécutés : plan de retraite, bordereaux de suivi des déchets contenant de l'amiante, procès-verbal d'essais, reportage photographique, plan de récolement du réseau, procès-verbaux de constat, correspondance, rapports de mission, certificat d'acceptation, extrait de carnet de décharge, notice méthodologique.

• Marché de démolition. - Appel d'offres : actes d'engagement, planning, décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), notice technique, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références, certificats fiscaux (pli 1 Melchiorre, pli 2 Genier-Deforge). Consultation CEBTP : correspondance, plan de situation, cahier des clauses techniques particulières, rapport d'audit de déconstruction et diagnostic déchets. Suivi des travaux : comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réception des travaux, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, arrêté de permission de voirie et de stationnement, DPGF, estimation provisoire du coût des travaux, cahier des charges, planche photographique, plans de masse, avenants. Permis de démolir : formulaire de dépôt, notice descriptive, plans de situation et de l'existant, reportage photographique.

• Appel d'offres pour le marché de démolition : actes d'engagement, plannings, décomposition du prix global et forfaitaire, notice technique, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références, attestations, certificats fiscaux (pli 3 ETS Bruneau, pli 4 ECD, pli 5 Bouvelot TP, pli 6 Cardem).

Aménagement du jardin public de l'îlot Montgolfier rue Étienne-Marcel, rue Hoche et rue de la Liberté

• Consultation du paysagiste Péna : carnet de détails, plan de plantations, plans de réseaux, plans de nivellement, plans de masse, plan de constitution des sols et mobilier, plans de l'état existant, coupes, règlement de la consultation, actes d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, plan général de coordination, cahier des clauses techniques et particulières, décomposition du prix global et forfaitaire, planning, fiche signalétique des végétaux (dossiers I, II et III du 16 juin 2006, illustrations de Patrick Zimmermann en version numérique [CD-Rom]).

• Plans : plan de masse, plan de l'état existant, plan de réseaux, plan de nivellement, plan de constitution des sols, plan de plantations, coupe, affiche (auteur Patrick Zimmermann).

• Consultation des entreprises. - Échanges entre les différents intervenants : correspondance, plan de principe d'installation de chantier, procès-verbaux de remise de clés. Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveau 2 : correspondance, lettre de commande, contrat, planning, proposition de mission, mémoire technique, attestation, extrait Kbis, pouvoir, décomposition du prix global et forfaitaire, note de présentation, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, extrait du registre journal, comptes rendus, situations. Échanges avec le photographe Azous : lettre de commande, devis, correspondance. Suivi de chantier : comptes rendus. Paysagistes Péna & Péna : correspondance, cahier des charges, acte de permis de construire modificatif, tableaux des surfaces, plans de logements, plan de masse du jardin, relevé de décisions, reportage photographique, plans topographiques, notes, plan de masse, références, rendus provisoires, tableaux de désignation des ouvrages, esquisses, plan d'état des lieux, plan de principe de nivellement, plan de constitution des sols et mobilier, plan des plantations, coupes, détails, tableau d'estimation prévisionnelle, rapport de présentation, références. Études de phase esquisse : rapport, plan de masse, plan de sol, détails, coupes.

• Dossier de travaux. - Avant-projet : plan d'état des lieux, plan de principe de nivellement, plan de constitution des sols et mobiliers, plan de plantations, élévations, coupes, plan de masse, notes, tableaux d'estimation de prix des travaux, correspondance, planning, plan de l'état existant, plan schématique, compte rendu de la réunion, plan de nivellement, photographie, coupes, plan de plantations. Études de projet : correspondance, note descriptive, plans et détails de la placette, plan de limite des prestations, tableaux d'estimation de prix des travaux, plan d'état des lieux, coupes, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des clauses techniques particulières, plan de constitution des sols, plan de masse, plan de plantations, élévations, rapport d'installation de chantier, plan de fabrication des pontons. Suivi de chantier : plans d'exécution, détails, photographies de références, tableau de gestion des projets, planche de la fontaine, correspondance, devis, plan d'état des lieux, catalogue de Pro Urba et pépinière Imbert, compte rendu de visite de pépinière, rapport de l'état des lieux du terrain, plan de la placette.

• Consultation des entreprises. - Visite de pépinière : rapport, carnet de détails, plan de plantations, règlement de la consultation, actes d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, plan général de coordination, cahier des clauses techniques particulières, décompositions du prix global et forfaitaire, planning, fiche signalétique des végétaux.

• Immeubles les Diamants au 41, rue Delizy : baux, comptes rendus, procès-verbaux, tableaux récapitulatif des locataires, reçus, avenants, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport de diagnostic amiante de bâtiment.

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