Administratif, concours de maîtrise d'œuvre : cahiers explicatifs du projet, mémoire, rapport de l'analyse du projet, panneaux ; dossier de remise d'ouvrage : notice des équipement techniques communs, certificats de conformité, certificat Qualitel, certificat Habitat et environnement, imprimés fiscaux, rapport provisoire du bureau de contrôle, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, plans des logements, correspondance.

• Cote :

  649W/183

• Dates :

  2004-2008

• Évaluation, tri et éliminations :

  C