Études du projet, pièces complémentaires : tableaux d'estimation définitive du coût des travaux, tableaux de surfaces, plans des niveaux ; permis de construire : notice d'accessibilité, demande de permis de construire, plans des niveaux, coupes, plan de situation, notice sur l'eau et l'assainissement, plan parcellaire, plan de masse, plans des toitures, élévations, rapports, notice de sécurité incendie, volet paysager.

• Cote :

  649W/141

• Dates :

  2004-2006

• Évaluation, tri et éliminations :

  C