Dossier de marché foncier, consultation : cahier des clauses générales, acte de vente en l'état futur d'achèvement, notice descriptive de l'opération, tableau des surfaces habitables et surfaces annexes ; mission géotechnique : rapport, rapport de l'étude historique et environnementale, diagnostic de la qualité des sols ; essais : rapport, plans de situation, plan de localisation des sondages, note et tableau des résultats des analyses, correspondance, bulletins analytiques du laboratoire, récépissés de déclaration, logs de sondages, rapport des investigations complémentaires, constat de risque d'exposition au plomb ; coordination de travaux : plan général, fiches d'analyses de risques. Charte chantier propre, financement : conventions, annexes, délibération ; dossier de maîtrise d'œuvre : cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ; plans d'architectes : nomenclatures, plan de masse, plans des niveaux, façades, coupes, carnet de détails de principe et de décoration des parties communes. Rénovation des parties communes d'un immeuble de 7 logements au 44, rue Gabrielle-Josserand : liste des prestations et lots, CCTP.

• Cote :

  649W/191

• Dates :

  1986-2011

• Évaluation, tri et éliminations :

  C

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 75 ans à partir de 2011