Phase d'avant-projet sommaire : plans des niveaux, note de présentation, plan de situation, photographies aériennes, plans de périmètres, plans de masse, vues volumétriques, façades. Demande de permis de construire (PC) : plans de principe, plans de réseaux, cahier des clauses techniques particulières, plans de division parcellaire, plans de masse, plan des arbres, plans de situation, vues en perspective, façades, planning, extrait du plan cadastral informatisé, déclaration préalable, plan sommaire des lieux, formulaires, notice de présentation, notice de sécurité incendie, projet de constitution d'AFUL, étude géotechnique, plan de cadastre, plan de niveaux, façades, coupes, plans de conformité au plan local d'urbanisme (PLU), matrice cadastrale, reportage photographique, acte de constitution de servitude de cour commune, correspondance. Permis de démolir : annexes, plan de masse, tableaux des surfaces, reportage photographique. PC modificatif : formulaire, notice explicative, plan de masse et de toiture, plans des niveaux, façades, coupes, vues en perspective. PC, pièces substitutives et complémentaires : plans de masse, plans des niveaux, façades, plan de conformité au PLU, plan de principe d'occultation des terrasses.

• Cote :

  649W/189

• Dates :

  2009-2011

• Évaluation, tri et éliminations :

  C