Permis de construire (PC), pièces graphiques et écrites : plan de situation, plan parcellaire, plan de géomètre, plan de masse, plan de niveaux, plan de toiture, coupes, élévations, imprimé de PC, tableaux des surfaces, notice de sécurité, notice handicapés, notice de rétention des eaux pluviales, rapports de sols, volet paysager.

• Cote :

  649W/182

• Dates :

  2005

• Évaluation, tri et éliminations :

  C