Administration, échanges avec la ville et Pantin Habitat : correspondance, extraits du registre des délibérations, actes de vente, devis, plans des niveaux, rapport de résultat des consultations, comptes rendus, simulations financières, attestations de l'avancement des travaux, conventions, factures, procès-verbaux de remise d'ouvrage, plans de logements, déclarations d'achèvement de travaux ; échanges avec la ville et Brézillon : correspondance, note de conseil express haute qualité environnementale, plans d'exécution, procès-verbaux, ordres du jour, comptes rendus, descriptif des appareillages médicaux.

• Cote :

  649W/163

• Dates :

  2004-2009

• Évaluation, tri et éliminations :

  C

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 75 ans à partir de 2009