Consultation des architectes, contrat : avenants, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, correspondance, offres d'honoraires, grille d'honoraires ; échanges entre les architectes Sibat et Lerouge : correspondance, comptes rendus de visites, listes de constat de levée de réserves, ordres de service, procès-verbaux d'essais à la plaque ; échanges avec les architectes : correspondance, tableaux des surfaces, attestations d'avancement des travaux, rapports, coupes, tableaux de répartition, description des ouvrages, ordres de service, estimations prévisionnelles des travaux, plan et règlement de la zone urbaine de faible densité, contrat d'assurance dommage ouvrage, plan de masse projeté, plans d'état actuel et projeté, rapport de l'analyse haute qualité environnementale, esquisses, factures, décomptes généraux définitifs, déclaration de réception des offres du MOE, plans de logements, note de présentation, reportage photographique, état d'acompte.

• Cote :

  649W/166

• Dates :

  2004-2009

• Évaluation, tri et éliminations :

  C