Pièces écrites : liste des lots constitutifs du marché, cahier des clauses administratives particulières, charte de chantier vert, charte d'intention applicable aux porteurs de projets de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, rapport d'étude de sols, acte de permis de construire, notice de sécurité, notice d'accessibilité, rapport initial du bureau de contrôle, cotation provisoire Habitat et environnement et Qualitel, plan général de coordination de Qualiconsult, planning, décomposition du prix global et forfaitaire.

• Cote :

  649W/174

• Dates :

  2006

• Évaluation, tri et éliminations :

  C

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 75 ans à partir de 2006