Aménagement aux abords du gymnase, suivi de travaux : quitus d'intervention, correspondance, fiches de garanties de parfait achèvement (GPA), notes, listes et cahiers des opérations préalables à la réception, plan de masse provisoire, plan général de la plaque de centralité, acte de permis de construire modificatif, comptes rendus de réunions ; déclaration de sinistre eaux pluviales : correspondance, fiche de GPA, fiche de référence.
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Cote :
649W/158
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Dates :
2007-2011
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Évaluation, tri et éliminations :
C
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Conditions d'accès :
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2011