Aménagement aux abords du gymnase, suivi de travaux : quitus d'intervention, correspondance, fiches de garanties de parfait achèvement (GPA), notes, listes et cahiers des opérations préalables à la réception, plan de masse provisoire, plan général de la plaque de centralité, acte de permis de construire modificatif, comptes rendus de réunions ; déclaration de sinistre eaux pluviales : correspondance, fiche de GPA, fiche de référence.

• Cote :

  649W/158

• Dates :

  2007-2011

• Évaluation, tri et éliminations :

  C

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 75 ans à partir de 2011