Consultation des entreprises pour le chantier du 16, rue du Congo. - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) : acte d'engagement (AE), décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, règlement de consultation, rapport de diagnostic pollution, rapport initial du bureau de contrôle, plan général de coordination SPS, planning, cahier des charges, convention de coordination, lettres de commande, lettres de candidature, déclaration du candidat, état annuel des certificats, attestations, extrait Kbis, notes de présentation, références, notes techniques et descriptives, extraits du registre du journal. Mission du bureau de contrôle technique : rapport d'analyse des offres, correspondance, cahier des charges, conventions, lettres de commande, DPGF, fiches de visite de chantier, rapport final. Référé préventif : correspondance, rapport d'expertise, copies des chèques, ordonnance en la forme des référés, projet d'assignation, extrait de l'ordonnance, AE, reportage photographique. Comité d'appel d'offres et consultation Melchiorre : procès-verbal d'attribution du marché complémentaire, AE, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réunion, procès-verbal d'ouverture des plis, copie d'annonce du marché, correspondance.

• Cote :

  649W/71

• Dates :

  2007-2009

• Évaluation, tri et éliminations :

  C

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 75 ans à partir de 2009