Consultation des entreprises. - Mission de géomètre : correspondance, règlement de la consultation, cahier des charges, décomposition du prix global et forfaitaire, acte d'engagement (AE), plans de masse, plan de situation, plan de périmètres, plan des parcelles restant à acquérir. Étude sur la pollution : correspondance, AE, devis, planning, plans de périmètres, déclaration du candidat, note de présentation, attestations, extrait Kbis, notes de présentation, rapport d'analyse des offres, procès-verbaux (SCP Ermogeni, Apave, Burgeap, Geolia, Technosol, Arcadis). Mission de diagnostic amiante : correspondance, rapport de diagnostic et pré-chiffrage, reportage photographique. Diagnostic amiante et plomb : lettres de commande, devis, correspondance, rapport de diagnostics (27 et 45, rue Hoche, 2, 2bis et 4, passage Roche, 7, rue de la Liberté, 16 et 24, rue du Congo).

• Cote :

  649W/69

• Dates :

  2006-2008

• Évaluation, tri et éliminations :

  C