Aménagement de la route nationale 3 (RN3), acquisition de la parcelle sise 79/81, rue Victor-Hugo : comptes rendus, tableau d'analyse du devis de Forclum, tableau du coût d'acquisition de la parcelle AI80, notes, convention de mise à disposition de locaux, correspondance, projet d'acte de vente ; terminal de bus de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) : projet de convention d'études, de travaux et d'entretien, note d'indemnisation et honoraires RATP, comptes rendus, cahier des clauses administratives particulières du contrat de maîtrise d'ouvrage, tableau d'analyse du budget ; affaire d'expropriation du Bazar de Pantin : mémoire, correspondance, compte rendu d'audience ; références Nexity et Gauthier Atelier d'architecture : brochures ; documentation : rapport de conférence sur le saturnisme professionnel en rénovation de bâtiments, atlas du patrimoine, atlas régions des Échos.

• Cote :

  649W/50

• Dates :

  1992-1998

• Évaluation, tri et éliminations :

  C

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 75 ans à partir de 1998