Dossier de permis de construire (PC) de Laurent Meyer : correspondance, demande de PC, procès-verbaux de constat, attestations, certificats, notice de sécurité, notice de présentation, note sur l'accessibilité aux handicapés, plan de masse, plan de situation, plans des niveaux, élévations, coupes, procès-verbaux, photographies.

  • Cote :

    649W/40

  • Dates :

    1995-1996

  • Évaluation, tri et éliminations :

    C