Présentation du projet : rapports. Organisation du chantier : correspondance, déclaration d'intention de commencement de travaux, plans de phasage. Projet de protocole d'accord : correspondance, rapport de présentation du projet à la mairie, comptes rendus, planning. Permis de construire modificatif Meunier : correspondance, avis du maire, compte rendu de réunion sûreté. Référé préventif : correspondance, notes d'honoraires, notes aux parties, avis de signification d'un acte de procédure, significations d'ordonnance de référé, assignation en référé préventif, note de l'impact des excavations, rapport intermédiaire d'expertise. Pollution des sols et analyse des risques résiduels : rapport, correspondance. Étude de reconnaissance de sols et étude géotechnique : rapports. Mémoire de cessation d'activité : rapport. Étude d'évaluation détaillée des risques pour la santé humaine : rapport.

• Cote :

  649W/102

• Dates :

  2011

• Évaluation, tri et éliminations :

  C