Aménagement, mission géotechnique : diagnostic préliminaire des sols ; étude de reconnaissance de sols Technosol : rapports, correspondance, devis ; consultation des entreprises BAT géotechnique : tableau d'analyse des offres, correspondance, devis, plan de situation ; étude esquisse de l'agence SOAA architecte : tableaux des surfaces, plans des niveaux, élévations, coupes, plan de situation, plan d'étude, plan et coupe, plan d'occupation des sols (POS), plan des étages, correspondance ; échanges avec l'architecte des Bâtiments de France : fiches de rendez-vous ; demande de permis de construire (PC) : note de présentation, notices, coupe d'insertion, plan d'insertion, reportage photographique, vues en perspective, plan de situation cadastre, plan de masse, plan d'implantation voirie et réseaux divers, plan des niveaux, acte de PC ; emprunts et subventions : extraits d'un article domaine social, extrait d'une question écrite ; montage financier : bilans prévisionnel, tableaux de simulation de plan de financement, demande de certification Habitat et environnement, plans du dossier de PC ; suivi financier : factures, correspondance ; échanges avec la Sablière : catalogue, correspondance, plan de masse, rapport de présentation du projet Pranlas Descours, plan des héberges, plan des intentions d'aménagement, plan de découpage des opérations, vues axonométriques, tableau récapitulatif des coûts de traitement des déblais, plan de cubage, note sur le statut foncier et juridique du canal de l'Ourcq, comptes rendus de réunions, acte de PC, procès-verbal de constat, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, avis du domaine ; mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage : contrat, tableau des surfaces surfaces hors oeuvre nette (SHON), tableau récapitulatif des subventions ; demande de PC modificatif : correspondance, plan d'installation de chantier, dossier de demande de PC modificatif ; mission de contrôle d'enlèvement des terres polluées pendant les travaux de terrassement : rapport d'analyse des devis ; création d'une unité de restauration rapide Class'croute : déclaration préalable, correspondance, carnet de plans Class'croute, formulaire de demande d'aménager un établissement recevant du public, notices, autorisations, extrait du registre du commerce et des sociétés.

• Cote :

  649W/119

• Dates :

  2004-2010

• Évaluation, tri et éliminations :

  C

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 75 ans à partir de 2010