Pantin. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du Centre-ville, Sept-Arpents : correspondance, nomenclature de la qualification des entreprises du bâtiment, rapport de bilan partiel, bilan provisoire ; dossier de création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : délibération du conseil municipal, rapport de présentation, rapport de l'étude d'impact, plan de situation, plan de délimitation du périmètre, note d'indication du mode de réalisation, note de régime, programme global de construction, note d'urbanisme, étude d'impact, reportage photographique, plan des périmètres, plan de situation, plan des réseaux d'assainissement, plan de masse, étude de réceptivité, plan général des parkings, plan des niveaux, plan de principe, coupe, note de principe.

• Cote :

  649W/30

• Dates :

  1996-1997

• Évaluation, tri et éliminations :

  C