Concours de maîtrise d'œuvre, commission technique : rapport détaillé, comptes rendus, tableaux d'analyse, fiches techniques, rapport d'analyse ; consultation : lettres de candidatures, notes de présentation, attestations, déclarations, références, notes de motivation, façade, coupures de presse, convention d'assistance à maîtrise d'œuvre ; modèles de contrat : formules de mandat de vente, projet de mandat, statuts, extrait de la concession d'aménagement, convention de location, projet de promesse de vente, projet de convention d'étude, modèle de règlement intérieur, concessions d'un parc de stationnement.

• Cote :

  649W/44

• Dates :

  1994

• Évaluation, tri et éliminations :

  C