Consultation. - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : plan général, devis, correspondance, contrat, acte d'engagement, dossier des interventions ultérieures sur l'ouvrage, extraits du registre journal, contrat de marché. Mission de contrôle technique : convention, correspondance. Assurance dommage-ouvrage : correspondance, extrait de la revue Le Moniteur, attestation, note de couverture, déclarations d'achèvement des travaux, rapport initial de contrôle technique, tableaux de supplément de loyer. Label Qualitel : correspondance, bordereau des pièces techniques, certificat, fac similé du recto du certificat, attestation de certification, récapitulatif des hypothèses, note de règlement technique, note de tarification, demande de certification, tableau de cotation. Consultation des concessionnaires pour les branchements : correspondance, convention, brochure, devis, extrait du barème des prestations, copies de chèques, reproduction des dessins des égouts de 1927, demande de permission de voirie, fiches de produits, comptes rendus. Sondages : rapport d'étude, ordre de service, notice, devis.

• Cote :

  649W/9

• Dates :

  1995-2000

• Évaluation, tri et éliminations :

  C