Études préalables : comptes rendus, note de synthèse, notes d'étape, listes des modes d'occupation et d'affectations du bâti, plans d'aménagement, découpage parcellaire, registre des déclarations d'intention d'aliéner. Consultation sur la requalification par Nexity : offres, correspondance, rapport de consultation de commercialisateurs, planche photographique, comptes rendus des études préalables, plans d'aménagement, étude de faisabilité. Échanges avec le maire : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, attestation d'achèvement de l'étude de valorisation économique et urbaine, décomptes définitifs, notes. Échanges avec l'architecte et le bureau d'études techniques Modale, EEG Simecsol, Sol Progrès, Technosol, Atelier Ruelle. Dossier de consultation d'urbanistes : correspondance, note méthodologique, planning, proposition d'honoraires, règlement de la consultation, cartographie de synthèse de l'analyse urbaine, proposition d'étude d'analyse urbaine, architecturale et foncière, proposition d'étude de faisabilité, devis, contrat, factures, appel de fonds, notes d'honoraires, extrait de plan d'occupation des sols.

• Cote :

  649W/13

• Dates :

  2003-2006

• Évaluation, tri et éliminations :

  C

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006