Dossier de marché, consultation : cahier des clauses techniques particulières, plan de situation, plan de masse, vues en perspective, plans des niveaux, plan toiture, coupes, élévations, plans de détails, planning, acte de permis de construire (PC), correspondance, demande de PC, comptes rendus, plan de bornage, cahier des charges générales de cession de terrains, cahier de limites de prestations techniques, note de présentation, rapport d'études géotechniques, rapport d'étude historique et documentaire, rapport initial de contrôle technique, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, rapport de certification Qualitel et Habitat et environnement ; échanges entre les divers intervenants : correspondance ; PC : arrêté, dossier de demande, correspondance ; suivi financier : correspondance, factures ; consultation bureau de contrôle : extrait du registre de journal de la coordination.

• Cote :

  649W/116

• Dates :

  2003-2011

• Évaluation, tri et éliminations :

  C