Marché de travaux (Coopération et famille), pièces écrites : acte d'engagement, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), additif au CCTP, plan général de coordination sécurité, demande de permis modificatif, annexes, arrêtés de permis de construire, arrêtés de permis de démolir, rapport de sondages, diagnostic pollution, courrier de levée des réserves du contrôleur technique, rapport initial du contrôleur technique, étude thermique, classement et étude acoustique, cotation provisoire Qualitel, cahier des charges de saisie informatique des documents graphiques ; pièces graphiques : nomenclature, plan topographique, plan de situation, plan de masse, plan de niveaux, élévations, coupes, carnet de détails, plans de principe, plans de division des parcelles, plans d'installation du chantier.

• Cote :

  649W/125

• Dates :

  2005-2007

• Évaluation, tri et éliminations :

  C

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 75 ans à partir de 2007