Dossier de travaux, mise en état des sols : rapport de diagnostic de sol ; référé préventif : additif au rapport d'expertise, correspondance, rapport d'expertise, assignations en référé, acte de permis de démolir, plan de division, note de synthèse, avis, mémoire technique et organisationnel, rapport d'étude géotechnique, extrait des minutes du greffe, liste des copropriétaires ; marché : correspondance, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, acte d'engagement, ordres de service, devis ; planning : listes, correspondance ; consultation de sous-traitants et échanges avec partenaires : correspondance, décomposition du prix global et forfaitaire, planning, reportage photographique, notes de calcul, devis, tableaux de consultations des entreprises, plans d'installation, certificats de paiement, état d'acompte (Paris-Ouest construction, TB Bat 2000).

• Cote :

  649W/130

• Dates :

  2005-2009

• Évaluation, tri et éliminations :

  T

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 75 ans à partir de 2009