Cahier de préconisations : rapport. Zone US/RM, synthèse des actions environnementales : rapport, vues en perspective. Opération de bureaux Elis, avant-projet détaillé (APD) : correspondance, note technique, rapport d'APD. 7, rue du Débarcadère, consultation du cabinet Raison Carnel : note d'honoraires, factures, avis d'émission, correspondance. Démolition et dépollution des usines Elis et gestion de déblais rue Ernest-Renan, consultation des entreprises : factures, correspondance, rapport de diagnostic des sols, récépissé de déclaration d'intention de commencement de travaux, plan Ateliers Elis, diagnostics amiante et plombs ; proposition Immodig : plan d'évacuation, correspondance, devis, extraits de revue de l'INRS, procès-verbal de constat, arrêté de permis de démolir, plan de situation, reportage photographique, demande de permis de démolir, cahier des charges. Appartement au 6, rue Danton, occupation sans titre : correspondance, devis, lettre de commande.

  • Cote :

    649W/106

  • Dates :

    2011-2013

  • Évaluation, tri et éliminations :

    C

  • Conditions d'accès :

    Communicable au bout de 75 ans à partir de 2013