Construction d'un immeuble de logements lot B, demandes de permis de construire (PC) et PC modificatif provisoire : plan de situation, plan de masse, coupes, notice architecturale, façades, plan d'accessibilité, plans des niveaux, élévations, plan de toiture, vues en perspective, copie d'acte de constitution de servitudes, copie d'acte de vente de terrains, tableau de répartition des logements, calcul de rétention, notice de sécurité, plan de cession, plan de servitudes, plan de division, attestation de numérotage, copie de cahier des charges, plans des façades, plan d'insertion du projet, copie du cahier des charges de la zone d'aménagement concerté (ZAC), plans des niveaux, plan de masse, notice architecturale, note de calcul des surfaces hors oeuvre nette (SHON). Construction d'un immeuble de logements et commerce lot B et D, consultation Kaufman Broad : correspondance, convention de mise à disposition d'un terrain, plans d'installation, planning, comptes rendus, notice d'organisation des chantiers ; projet de canalisation collective : note de calcul, plan synoptique EDF, rapport d'étude Meunier, tableaux des mesures ; bilans d'aménagement du quartier : tableaux de bilans, correspondance, plan financier prévisionnel, convention, notes.

• Cote :

  649W/67

• Dates :

  1990-2012

• Évaluation, tri et éliminations :

  C

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 75 ans à partir de 2012