Dossier de marché. - Consultation des entreprises pour la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : correspondance, tableau de surfaces, plan de niveaux, notes d'observation, offres d'honoraires. Convention de contrôle technique avec Socotec : correspondance, avenants. Échanges avec l'architecte Myriam Szwarc sur les avant-projet détaillé (APD) et avant-projet sommaire (APS) : correspondance, estimation de prix, plans des niveaux. Reconnaissance des sols : rapports, correspondance, plan d'implantation des sondages, cahier des charges, plan d'APS, notes. Conditions du marché Szwarc, Scalabre et Doré, Berim et Cerc Albin : avenant, détail de la répartition de l'équipe, correspondance, tableaux des objectifs et des honoraires, budget prévisionnel. Contrat de maîtrise d'œuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières. Échanges avec le géomètre : correspondance, plans topographiques. Permis de construire pour l'office public HLM Pantin Habitat : demande d'autorisation, correspondance, avis de l'inspecteur général des carrières, avis du service territorial de l'Architecture et du patrimoine de Seine-Saint-Denis, rapport de pré-dimensionnement des gaines et locaux techniques, note de sécurité, plans des niveaux. Anciennes études de Szwarc : plans des niveaux, rapport de présentation. Foncier : actes de vente, plan de projet d'acquisition. APD : notice descriptive.

• Cote :

  649W/16

• Dates :

  1986-2004

• Évaluation, tri et éliminations :

  C

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 75 ans à partir de 2004