Courtillières. - Réhabilitation du Serpentin et du parc des Courtillières, échanges avec l'agence RVA : correspondance, compte rendu de la réunion, extrait des annonces de marchés publics ; documentation : coupures de presse, brochure de l'agenda 21 ; éléments de programmation de l'agence RVA : plans de masse, plans de proposition des modules, rapports de requalification urbaine du quartier, note de présentation, note sur le changement des châssis, procès-verbaux, reportage photographique ; avant-projet sommaire : rapport, plans de logements, tableaux de surfaces, copie de demande de permis de construire, plan d'aménagement général, plans des réseaux existants, relevé topographique ; contrat de l'agence RVA : correspondance, tableaux de ventilation et répartition de la rémunération, tableaux de répartition des missions, analyses, bon de commande ; avant-projet définitif : correspondance, diagnostic technique tout corps d'état chiffré, tableaux de chiffrage, planning, élévations, plans d'aménagement, arrêtés, acte de permis de construire, avis des services techniques, plans d'installation de chantier, coupe, plan de division, plans de périmètres, plans directeurs, tableaux de programmation, analyses de l'occupation, notice technique, rapport, plans des niveaux, diagnostics techniques.

  • Cote :

    649W/37

  • Dates :

    2003-2011

  • Évaluation, tri et éliminations :

    C

  • Conditions d'accès :

    Communicable au bout de 75 ans à partir de 2011