Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) et bureau d'étude. - Consultation : correspondance, offres, plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, lettres de commande, convention de coordination SPS, note méthodologique. Commission d'appel d'offres : procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, acte d'engagement (AE), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), calendriers prévisionnels des travaux, décomposition du prix global et forfaitaire, plan de situation, plan de masse, plan de principe de clôtures, plan d'accès, plans des niveaux, plans des réseaux, planche photographique, rapport diagnostic déchets, rapport de diagnostic amiante et plomb, correspondance, lettres de rejet. Échanges avec ECD : correspondance. Dossier de marché : AE, CCAP, CCTP, CPT, rapports de diagnostic déchets, plomb et amiante, plan de situation, plan de masse, plan de principe de clôtures, plan d'accès, plans des niveaux, plans des réseaux, planche photographique. Échanges avec l'entreprise ECD : correspondance, procès-verbal de réception des travaux, récépissés de remise des clés, bordereau de suivi des déchets dangereux, PPSPS, plan de retrait amiante, compte rendu de réunion.

• Cote :

  649W/81

• Dates :

  2009

• Évaluation, tri et éliminations :

  T