Documentation : coupures de presse. Commission de désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre : analyse des coûts, notes, avis du domaine, devis, tableau comparatif des surfaces, rapport prévisionnel du coût des travaux, plans provisoires, bail emphytéotique, rapport de synthèse par projet, procès-verbaux d'ouverture des candidatures, listes des candidats, cahier des charges, ordres du jour, liste des membres du jury, extraits du Bulletin officiel des annonces de marchés publics, comptes rendus, procès-verbaux. Étude de définition, consultation : planning, notice de présentation, coupes, plans des niveaux, rapport d'étude de faisabilité, rapport de programmation, plan cadastral, coupures de presse, projet de marché public, correspondance, rapport de diagnostic technique relatif à la sécurité incendie, rapport de diagnostic relatif à la présence d'amiante. Consultation juridique : rapport, projet de bail emphytéotique, tableau d'échéance des baux. Mission d'assistance à la conduite d'opération : correspondance, facture, fiche financière.

• Cote :

  649W/26

• Dates :

  1974-1998

• Évaluation, tri et éliminations :

  C